Circulaire n°20176116 du 6 octobre 2017 relative à l’encadrement des APS.
Note de service du 28 février 2022 relative à la contribution de l’Ecole à l’aisance aquatique
Catalogue national des structures d’accueil et d’hébergement.
Les textes de référence
Nouvelle circulaire du 13 juin 2023 sur l’organisation des sorties et voyages scolaires dans les écoles.