FFHandball CNA - Modification Arbitrage Saison 2023 / 2024

Extrait : PV du Conseil d’administration Vendredi 24 et samedi 25 mars 2023

Quoi de neuf pour l'arbitrage la saison prochaine ?2023 / 2024

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Droits & Copyright

FFHandball CNAPole Haut NiveauCirculaire Saison 2023/2024

CNA - Circulaire Saison 2023/2024Arbitres NationauxHors secteur PRO

Règlements Généraux2023 - 2024

Interprétations de Janvier 2023 concernant les règles de Juin 2022

Vous pouvez retrouver les documentscomplets en cliquant sur les images

Préambule

Vendredi 24 et samedi 25 mars 2023

PV du Conseil d’administration

Précision sur la Zone d'Engagement

La CMCD NationaleDomaine Arbitrage

Rencontre à Huis Clos

Droit de formation du JAJ

Protocole Commotion Cérébrale

Temps de Régulation Comportemental (TRC)

Absence de Juge Arbitre

Le Juge Accompagnateur

Conditions pour arbitrer

10

Frais d'Arbitrage

Ecussons d'Arbitres

Sommaire

écussons d'arbitres

01

Les écussons doivent être utilisés en fonction du groupe d'appartenance de la saison en cours

Pourront être floqués sur les dotations clubs ou achat personnel

Juge Arbitre Jeune

Pourront être floqués sur les dotations CTA, clubs ou achat personnel

Juge Arbitre Territorial

Seront floqués sur la dotation CNAPourront être floqués sur les dotations précédentes ou achat personnel

Juge Arbitre National

Cliquer sur le pour le télécharger(Les écussons brodés ne sont plus disponibles à l'achat)

Ecussons d'arbitres

conditions pour arbitrer

02

• avoir satisfait aux épreuves pratiques et théoriques en langue française exigées pour l’exercice de la fonction de juge-arbitreRéussite au code de connaissances : barème à 70%
• l’attestation honorabilité envoyée lors de sa prise de licence

• En complément, uniquement, pour les groupes des juges Elite et Pré Elite,
• des examens médicaux complémentaires seront demandés (ECG, sanguin, urinaire…) en relation avec le service médical
• Barème spécifique pour le test physique :
• Palier 9,5 pour les Hommes
• Palier 8,5 pour les Femmes
• Palier 10 (M) / 9 (F) pour les internationaux

• être titulaire d’une licence « pratiquant, mention joueur », « pratiquant indépendant » ou « blanche » La licence "loisir" n'est plus acceptée
• avoir fourni un certificat médical attestant l’absence de contre-indication à la pratique du handball ; le certificat spécifique "arbitre" est supprimé ; aucun examen complémentaire demandé
• être âgé de 18 ans au moins en début de saison sportive
• avoir satisfait aux tests physiques du test Shuttle Run validé en CNA ;
• Palier 8,5 pour les Hommes
• Palier 8 pour les Femmes
• Plus de notion de tranches d'âge

Juge Arbitre NationalConditions pour arbitrer

Domaine d’intervention

Définition

[…].Si un binôme JAJ est désigné sur une rencontre nationale, territoriale ou départementale, il doit être accompagné dans sa tâche par un adulte certifié et présent à la table de marque (ou inscrit en formation) de la qualification « juge accompagnateur » :

• école arbitrage,
• club,
• territorial,
• ou national.

Un juge-arbitre jeune (JAJ) est :

• un licencié à la FFHandball, âgé de 13 à 20 ans :
• Définition en référence à l'article 91.6.1
• Âge sportif en référence à l’article 36.1
• ayant suivi une formation adaptée à son niveau, club ou territorial,
• qui arbitre le plus souvent à domicile ou à proximité

Le juge-arbitre jeune

Le Juge Accompagnateur

03

Structure

Qui

Quand

Quand - Qui - Structure

Ecole d'Arbitrage

Ecole d'Arbitrage

Animateur

• Séances
• Entrainement
• Stage
• Soirée "techniques"

National

Territorial

Club

Juge Accompagnateur

• Temps de match
• Tournoi officiel
• Tournoi amical

Principes

Le Juge Accompagnateur

Missions

Le juge accompagnateur

• Le Juge Accompagnateur Ecole d'Arbitrage peut cumuler avec la fonction de RESEC ou Officiel de Table de Marque

Missions

Le juge accompagnateur

Il est possible de cumuler la fonction de Juge Accompagnateur avec les fonctions de :

• Secretaire
• Chronometreur
• Responsable de Salle
• Tuteur de Table

Inscription en double sur la feuille de match

Une seule ligne Juge Accompagnateur

Adaptation de la FDME

Les signatures ont été repositionnées

Adaptation de la FDME

Absence de juges(s) Arbitre(s) désignés par la CTA SUR LES COMPéTITIONS JEUNES

04

En cas d’absence d’un binôme JAJ officiel neutre ou d’un juge-arbitre jeune officiel neutre

Confier la direction du match à tout binôme officiel JAJ présent ou à tout juge-arbitre jeune officiel présent.Si plusieurs « remplaçants » se présentent, c’est celui ou ceux de grade le plus élevé qui arbitre(nt) ; en cas d’égalité d’échelon, tirage au sort

01

02

S’il y a un binôme JAJ officiel neutre ou un juge-arbitre jeune officiel neutre, solliciter son concours,

Uniquement pour les rencontres jeunes, à défaut de tout juge-arbitre officiel présent à la rencontre, le remplacement des juges-arbitres défaillants est donc à effectuer à l’heure précise à laquelle doit commencer le match :

Objectif : ne pas faire découvrir l'arbitrage par des jeunes joueurs par la "contrainte"

Absence de juges(s) Arbitre(s) désigné(s) par la CTA sur les compétitions jeunes

En cas d’absence d’un binôme officiel neutre ou d’un juge-arbitre officiel neutre

Confier la direction du match à tout binôme officiel présent ou à tout juge-arbitre officiel présent. Si plusieurs « remplaçants » se présentent, c’est celui ou ceux de grade le plus élevé qui arbitre(nt) ; en cas d’égalité d’échelon, on tire au sort,

03

04

S’il y a un binôme officiel neutre ou un juge-arbitre officiel neutre, solliciter son concours,

Uniquement pour les rencontres jeunes, à défaut de tout juge-arbitre officiel présent à la rencontre, le remplacement des juges-arbitres défaillants est donc à effectuer à l’heure précise à laquelle doit commencer le match :

Défaillance des juges-arbitres officiellement désignés, dans les compétitions jeunes sous couvert de la CNA ou désignée dans les compétitions territoriales

Absence de juges(s) Arbitre(s) désigné(s) par la CTA sur les compétitions jeunes

Si une seule équipe possède plusieurs officiels, l’un d’entre eux arbitre (licence pratiquant ou loisir)

05

06

Si les deux équipes possèdent plusieurs officiels, tirage au sort entre les deux officiels majeurs de chaque équipe (licence pratiquant ou loisir et en capacité de se déplacer sur un terrain sans aide médicale). L’officiel tiré au sort assurera la fonction d’arbitre, l’officiel non tiré au sort reprendra sa fonction initiale,

Uniquement pour les rencontres jeunes, à défaut de tout juge-arbitre officiel présent à la rencontre, le remplacement des juges-arbitres défaillants est donc à effectuer à l’heure précise à laquelle doit commencer le match :

Défaillance des juges-arbitres officiellement désignés, dans les compétitions jeunes sous couvert de la CNA ou désignée dans les compétitions territoriales

Absence de juges(s) Arbitre(s) désigné(s) par la CTA sur les compétitions jeunes

Si un seul officiel par équipe et aucun licencié (hors dirigeant), arbitrage en binôme par un joueur de chaque équipe désignée par le responsable d’équipe.

07

08

Si un seul officiel par équipe, tout licencié (hors dirigeant) présent.

Uniquement pour les rencontres jeunes, à défaut de tout juge-arbitre officiel présent à la rencontre, le remplacement des juges-arbitres défaillants est donc à effectuer à l’heure précise à laquelle doit commencer le match :

Défaillance des juges-arbitres officiellement désignés, dans les compétitions jeunes sous couvert de la CNA ou désignée dans les compétitions territoriales

Absence de juges(s) Arbitre(s) désigné(s) par la CTA sur les compétitions jeunes

Temps de régulation comportemental (TRC)

05

Objectifs

• Pour maintenir un climat sain et serein autour du match, le juge accompagnateur certifié :
• Ecole arbitrage / Club / Territorial / National

peut interrompre la rencontre en déposant un Temps de Régulation Comportemental (TRC).

• Tout juge accompagnateur majeur, certifié par l’ITFE, inscrit sur la feuille de match électronique, présent à la table de marque, a la possibilité de déposer autant de Temps de Régulation Comportemental (TRC) que nécessaire sur des rencontres de jeunes jusqu’aux compétitions « moins de 18 ans » de tout les niveaux de jeux :
• Départemental / Régional / National
• Arbitrées par un JAJ ou un binôme de JAJ

Uniquement pour les équipes jeunes

Temps de Régulation Comportemental

Définition

• Le Temps de Régulation Comportemental (TRC) est indépendant des trois temps morts d’équipe (TME).
• Il n’a pas de durée spécifique.
• Il doit permettre au juge accompagnateur de réguler le climat que les circonstances de l’environnement nécessitent, notamment l’attitude de l’officiel des équipes ou du public.
• Le jeu reprendra sur décision du juge accompagnateur une fois le problème résolu.
• Il pourra aussi faire intervenir le responsable de salle (RESEC) pour une intervention auprès du public.
• En cas d’impossibilité de remédier à la situation, le match pourra être arrêté et la COC statuera.

Uniquement pour les équipes jeunes

Temps de Régulation Comportemental

Protocole

• Au niveau du protocole, le juge accompagnateur demande au chronométreur d’arrêter le temps à un moment où le ballon est hors jeu (renvoi, jet franc, remise en jeu, jet de 7m, engagement).
• Les joueurs restent sur l’espace de jeu et le juge accompagnateur se lève pour :
• Si difficulté avec le public, faire appel au responsable de salle (RESEC) pour une intervention,
• Si difficulté avec un officiel, intervenir directement auprès de lui,
• Si difficulté avec un arbitre, intervenir auprès de lui.

Uniquement pour les équipes jeunes

Temps de Régulation Comportemental

Protocole (Suite)

Temps de Régulation Comportemental

TRC

• Une fois la situation régulée, le jeu reprendra par le jet correspondant
• Le club organisateur fournit au juge accompagnateur présent,à l'identique que les TME, un "carton" A4 de couleur orange, plastifié, avec l’inscription TRC
• Le nombre de TRC doit être consigné sur la FDME

Uniquement pour les équipes jeunes

Temps de Régulation Comportemental

Introduction du Temps de Régulation Comportemental : TRC (bouton orange) L’appui sur TRC :

• Arrête le chrono si il est en marche
• Le TRC est enregistré dans le déroulé de match
• Le jeu peut reprendre à tout moment (pas de durée fixe)

Evolution de la FDME

Uniquement pour les équipes jeunes

Temps de Régulation Comportemental

Protocole"Commotion Cérébrale"

06

Lors d'une situation avec une personne inscrite sur la feuille de match subit un contact, un choc à la tête (Exemple : choc entre la tête et le sol, le poteau, le ballon, un autre joueur, etc.), la procédure du protocole de suspicion de commotion cérébrale est à mettre en place :

• Par le Juge Arbitre ou Juge Arbitre Jeune
• Ou par l'aide du Juge Accompagnateur avec un Juge Arbitre Jeune

Applicable sur l'ensemble des niveaux de jeu : Jeunes et AdultesHors le milieu professionnel avec la présence d'un médecin

Protocole "Commotion Cérébrale"

• A la fin de la rencontre, lors de la signature de la FDME, en présence des Juges Arbitres, l’officiel devra répondre à la question qui apparaîtra « Le joueur a-t-il repris le jeu ? » en cochant sur la case correspondante sur la FDME

• L’officiel responsable d'équipe décidera s’il autorise ou pas à faire jouer son joueur
• Dans le cas ou le joueur rejoue, il le peut sans prévenir la table de marque

05

04

• Le Juge Arbitre signale le carton blanc au joueur qui le regarde, puis à la table de marque en se rapprochant de celle-ci
• La question à l'officiel d'équipe de la reprise ou non de son joueur n'est plus posée par le Juge Arbitre
• L’arbitre doit s’assurer que le secrétaire a coché cette case sur la GDME avant la reprise du jeu

• Le Juge Arbitre effectue le geste afin de permettre l’entrée des personnes autorisées pour une prise en charge du joueur ayant subi le choc à la tête

• Arrêt du temps de jeu par le Juge Arbitre
• Le Juge Arbitre reste proche de la personne qui a subi le choc jusqu’à l’arrivée d’une personne autorisée

03

02

01

Applicable sur l'ensemble des niveaux de jeu Jeunes et AdultesHors pour le milieu professionnel avec la présence d'un médecin

Protocole "Commotion Cérébrale"

Modification de la saisie du protocole Commotion ; lors de l’appui on enregistre le début du protocole L’appui sur :

• Enregistre le début du protocole
• Lors de l’import de la feuille de table en fin de rencontre,on complètera la poursuite ou non de la rencontre par le joueur ou la joueuse concernée

Applicable sur l'ensemble des niveaux de jeu : Jeunes et AdultesHors le milieu professionnel avec la présence d'un médecin

Protocole "Commotion Cérébrale"

Modification de la saisie du protocole Commotion ; lors de l’appui on enregistre le début du protocole

• Lors de la signature de laFDME à la fin de la rencontre,l'officiel responsable devrarépondre à la questionconcernant la reprise ou pas du jeu par son joueur(se)

Applicable sur l'ensemble des niveaux de jeu : Jeunes et AdultesHors le milieu professionnel avec la présence d'un médecin

Protocole "Commotion Cérébrale"

Madame/Monsieur Vous avez été victime le 02/12/2023 à 15 H 00 sur la feuille de match d'une suspicion de commotion cérébrale. Dans le cadre du protocole préconisé par la Commission Médicale Nationale de la FF Handball pour la prise en charge et le suivi de ce traumatisme, il vous est demandé d'effectuer un examen médical après 48 h suivant l'accident, chez votre médecin habituel ou au mieux chez un médecin du sport sensibilisé à ces problèmes. Il confirmera ou non le diagnostic et jugera de votre aptitude et conditions à la reprise sportive. Le délai de +48 h est essentiel car nécessaire pour la confirmation de la commotion cérébrale et pour préciser la conduite à tenir. Certain de la compréhension de cette préconisation pour votre santé, veuillez agréer, Madame/Monsieur nos salutations distinguées. Cordialement, Médecin Fédéral National Pôle Médical FF Handball

À la suite de la rencontre, le joueur ou son représentant légal, son club, son comité et sa ligue seront destinataire d'un mail, contenant :

Applicable sur l'ensemble des niveaux de jeu : Jeunes et AdultesHors le milieu professionnel avec la présence d'un médecin

Protocole "Commotion Cérébrale"

Droit de formationJuges arbitres jeunes

07

Litiges

Répartitiondu droit

Modalités

Calculdu droit

Principes

• Pour chaque saison, la commission nationale de l’arbitrage (CNA), à travers le Pôle PPF Arbitrage National édite les listes des Juges Arbitres éligibles aux droits de formation en deux groupes :
• Une liste « pôle » avec les binômes intégrés dans le groupe national PPF Aspirant
• Une liste partenaire avec les binômes sélectionnés et présents aux compétitions inter-pôles et inter-ligues masculins et féminines

• Ces listes servent de références à l’application des dispositions décrites ci après

Droit de formationJuges Arbitres Jeunes

rencontre à huis clos

08

Concernant les rencontres de jeunes, l’autorité ayant décidé du huis clos portera une attention particulière sur :

• l’accompagnant du Juge Arbitre Jeune
• d’éventuels accompagnants (chauffeurs licenciés), en nombre très limité, de l’équipe visiteuse

• les membres éventuellement mandatés du comité, de la ligue ou de la Fédération
• le responsable de la salle et de l’espace de compétition
• les personnes responsables du service médical et des secours

• les deux présidents de section ou de club
• les personnes autorisées par le code d’arbitrage à prendre place sur le banc de touche
• les représentants de la presse

En cas de match à huis clos, et en dehors des joueurs, juges-arbitres, juges-délégués (le cas échéant), secrétaires, chronométreurs et de toute personne habilitée par l’instance ayant décidé le huis clos, seuls peuvent être présents :

Rencontre à huis clos

CMCD NationaleDomaine Arbitrage

09

• Par un encadrement d’école d’arbitrage certifié par l’organisme de formation du territoire comprenant cumulativement :
• un animateur d’Ecole d’Arbitrage (EA) certifié
• un accompagnateur EA certifié ayant effectué 5 accompagnements de JAJ sur désignation d’une structure (fédération, ligue, comité ou club).
• Il est possible de cumuler plusieurs fonctions, mais une seule sera prise en compte au titre de la CMCD (les licences blanches sont acceptées).

• Par deux juges-arbitres jeunes T1-T2 ou T3 ayant effectué 5 arbitrages sur désignation d’une structure (fédération, ligue, comité, ou club) avant le 31 mai de la saison en cours.
• Ils sont également comptabilisés dans les ressources du club.
• Les juges arbitres jeunes de 18 à 20 ans titulaires d’une licence blanche ne peuvent, en aucun cas, être pris en compte en vue de satisfaire aux exigences du socle de base du club dans lesquels ils possèdent cette licence

• Par deux juges-arbitres (adulte +21ans) en formation ou certifié T3 – T2 – T1 ayant effectué 7 arbitrages sur désignation d’une structure (ligue ou comité) avant le 31 mai de la saison en cours.
• Les juges arbitres titulaires d’une licence blanche ne peuvent, en aucun cas, être pris en compte en vue de satisfaire aux exigences du socle de base du club dans lesquels ils possèdent cette licence.

Constitution du socle de base

Il est rappelé qu’un Juge Arbitre et Juge Arbitre Jeune ne peuvent être comptabilisés qu’au titre d’un seul club et qu’une seule école d’arbitrage peut être mise en place au sein du même club, y compris s’il possède deux équipes de référence (masculine et féminine)

CMCD Nationale - Domaine Arbitrage

Frais d'arbitrage

10

Pour les officiels de table de marque

Pour les juges-délégués et juges-accompagnateurs nationaux

Indemnités d'Arbitrage

Finales de la Coupe de France Nationale Masculine et Féminine

Championnat De France Masculin et FémininCoupe De France Nationale (Hors Finales)

Pour les juges-arbitres et juges-arbitres jeunes

Indemnités d'Arbitrage

Trophée des champions (LNH)

Coupe de France Départementale et Régionale Masculine et Féminine

PARAHANDBALL – Rencontres Handball Sourds et Handfauteil

Pour les juges-arbitres et juges-arbitres jeunes

Indemnités d'Arbitrage

Coupe de France Fédérale Masculine et Féminine

Pour les juges-arbitres et juges-arbitres jeunes

Indemnités d'Arbitrage

CdF : Fédérale Masculine / Féminine (hors finale)

• Les indemnités de déplacement se calculent aux frais réels

• 0,30 € les 200 premiers kms, 0,20 € / km ensuite

Pour les officiels de table de marque neutres en compétition

Du 1er au 5e tour, ainsi que pour les finales de secteurs et de zones :

• 0,30€ / km (Pas de péages / Sans dépasser 50€) et par juge-arbitres

CdF : Départementale et Régionale, Masculine / Féminine (hors finales)

• Les indemnités de déplacement se calculent aux frais réels

Tous championnats de France et Coupe de France Nationale (y compris finales) Finales de Coupe de France Départementale et Régionale Masculine et Féminine

Pour les juges-arbitres nationaux, les juges-délégués nationaux et les juges accompagnateurs nationauxCf. article 91.2.3 des règlements généraux

Frais KilométriquesFrais d'Hébergement et de Restauration

• Train obligatoire au-delà de 300 km aller Entre le domicile et le lieu de compétition
• Remboursement sur la base du tarif SNCF :
• Pour le groupe Elite et Pré Elite : 1ère classe avec carte d’abonnement « Fréquence 1ère »,
• Pour les groupes Aspirant : 2ème classe avec carte d’abonnement « jeune -avantage »
• Sur demande du remboursement de la carte, et après vérification (au moins 5 trajets) pour le groupe Excellence 1 et Excellence 2 et Juges Délégués nationaux : 2ème classe, avec carte d’abonnement « avantage»

Frais Kilométriques

• Déplacement en véhicule
• Remboursé selon les indemnités kilométriques du barème fiscal en vigueur, plafonné à 7 CV.
• Un lieu de regroupement est à privilégier permettant la durée de covoiturage la plus longue.
• Les frais de carburant sont inclus dans le remboursement kilométrique.
• Les frais de péage autoroutier sur justificatif

• Après validation du président de la CNA de la FFHandball ou de son mandataire, des autorisations de transport particulières pourront être accordées.
• Les modalités et spécificités dans les frais sont précisées dans la circulaire annuelle CNA et la circulaire Pôle Haut Niveau

Frais Kilométriques

Hôtel

Restaurant

Juges-arbitres nationaux

• LNH, D1F, Pro-ligue, D2F, N1M :
• Maximum 20 € / repas
• 2 repas max. par match et par juge-arbitre
• et sur présentation de justificatifs
• N1F, N2M, N2F, N3M :
• Maximum 20€ / repas
• 1 repas uniquement le jour de la rencontre
• et sur présentation de justificatifs
• Juges-délégués nationaux :
• Forfait de 20 € pour un seul repas le jour de la rencontre
• et sur présentation de justificatifs

Juges-arbitres nationaux :

• Le choix d’un déplacement en avion ou train et dans le cas d’une impossibilité d’un retour le jour du match permet de bénéficier d’un hébergement en hôtel avec un maximum de 100 € la chambre (1 binôme ou 1 arbitre) et sur présentation de justificatifs.

Juges-délégués nationaux :

• Forfait de 100 € la chambre si plus de 600 kms A/R parcourus et sur présentation de justificatifs

Frais d'HébergementFrais de Restauration

Merci et bonne saison !

Si aucun cercle de tracé (4m ou basket), ou aucun tracé ni sticker possibles, la règle de l'engagement sur la ligne médiane s'applique

• Le Bureau Directeur du 23 juin 2023 a validé l’utilisation du cercle de basket pour l’engagement à titre provisoire pour la saison 2023/2024 pour les compétitions nationales y compris championnats jeunes nationaux.
• Le cercle de 4 mètres est obligatoire :

• Pour le secteur PRO et la poule 1 N1M dès la saison 2023 /2024,
• Pour la N1M et N1F dès la saison 2024 /2025,
• Pour les autres divisions au niveau national dès la saison 2025/2026.
• Cette zone d’engagement est un accélérateur de jeu.Il nous paraissait incontournable que tous les clubs puissent bénéficier des mêmes avantages avec des aménagements provisoires et un calendrier adapté pour les travaux occasionnés

• Pour le niveau territorial, ces mesures peuvent être applicables.Nous laissons les territoires en décider:
• Pour la mise en conformité de la zone d’engagement de 4 mètres
• et son calendrier d’application.