Structures et dispositifs ASH90

Structures et dispositifs de l'ASH dans le Territoire de Belfort

Affectation et attribution DSDEN

Inscription et admission ESMS

Autre

Avis

Santé

Difficulté scolaire

Médico-social

Maintien GS

Le maintien en GS de maternelle : Aucun redoublement ne peut intervenir à l'école maternelle, sans préjudice des dispositions de l'article D. 351-7. (Décret n° 2018-119 du 20 février 2018 relatif au redoublement) Article D351-7Version en vigueur du 24 mai 2006 au 13 décembre 2014La Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées se prononce sur l'orientation propre à assurer l'insertion scolaire de l'élève handicapé, au vu du projet personnalisé de scolarisation élaboré par l'équipe pluridisciplinaire et des observations formulées par l'élève majeur, ou ses parents ou son représentant légal. Elle veille à ce que la formation scolaire soit complétée, à la mesure des besoins de l'élève, par les actions pédagogiques, psychologiques, éducatives, sociales, médicales et paramédicales.

UEEA

UEEA : Unité Enseignement Élémentaire Autisme École élémentaire Raymond Aubert à BELFORT La différence entre l'UE de Metzger et l'UEEA, toutes 2 pour enfants autistes, tient au profil des enfants qui y sont accueillis ; la nouvelle UEEA répond à un cahier des charges précis : enfants pouvant bénéficier rapidement de temps d’inclusion et dont l’objectif est qu’ils puissent être réorientés vers un dispositif de l’ Éducation Nationale à moyen terme. Cette Unité d'Enseignement relève d'une affectation par le DASEN, contrairement aux autres modes de scolarisation cités. cartographie des dispositifs

CREA

CREA Centre Ressources Enfance et Adolescence Gestion ADAPEI - 90380 Roppe Préconisation : Pôle APMO (accompagnement précoce et milieu ordinaire = ancien SESSAD) Pôle déficience intellectuelle (= ancien IME Papillons Blancs pour moins de 14 ans) Pôle troubles du spectre autistique (= ancien IME Kaléido) Pôle polyhandicap (= ancien EPEAP L'Horizon) DAPV Dispositif d'Accompagnement vers un Projet de Vie (= ancien IME Papillons Blancs et certains enfants de Kaleido pour plus de 14 ans) Et en ajout le cas échéant : UE Adapei 90 - dispositif externalisé à l'école élémentaire pour enfants autistes (actuelle UE Metzger) UE Adapei 90 - dispositif externalisé à l'école élémentaire pour enfants déficients intellectuels (école élémentaire St Exupéry DANJOUTIN) UE Adapei 90 - dispositif externalisé au collège pour enfants autistes ou déficients intellectuels (collège Châteaudun)

DAME FAEC

DAME FAEC : Dispositif d'Accompagnement Médico-Educatif de la Fondation Arc En Ciel IME DAME FAEC (Ancien IME Perdrizet) : SESSAD DAME FAEC (ancien SESSAD Perdrizet dont DAFP) : DAFP : Dispositif d'Accompagnement à la Formation Professionnelle : Rattaché soit à l'IME DAME FAEC, soit au DITEP Saint Nicolas, soit au SESSAD DAME FAEC. Notifié comme un SESSAD avec précision DAFP

Transport scolaire

Transport des élèves en situation de handicap : • L’enfant scolarisé en milieu ordinaire peut, en raison de son handicap (trouble moteur, pathologie spécifique), bénéficier d’un transport. Il relève de la compétence du Conseil Départemental sur avis du médecin de la MDPH. • Le transport relève de la compétence des établissements médico-sociaux pour les enfants qu’ils accueillent.

SEGPA, EREA

SEGPA : Section d’Enseignement Général et Professionnel Adapté Public : La SEGPA (Section d’Enseignement Général et Professionnel Adapté) accueille des élèves, de la 6ème à la 3ème, des élèves qui présentent des difficultés scolaires graves et persistantes et ne maîtrisent pas toutes les compétences et connaissances définies dans le socle commun attendues à la fin du cycle des apprentissages fondamentaux. (Circulaire n°2015-176)Les SEGPA n'ont pas vocation à accueillir des élèves au seul titre de troubles du comportement ou de difficultés directement liées à la compréhension de la langue française. Fonctionnement : Les élèves sont orientés et affectés par le directeur académique des services de l’éducation nationale, après avis de la CDOEASD (Commission Départementale d’Orientation vers les Enseignements Adaptés du Second Degré). Cette structure du second degré fait partie d’un collège. La circulaire du 28 octobre 2015, définit dorénavant des inclusions pour les élèves de SEGPA dans les classes du collège, des temps partagés dans le cadre des EPI (Enseignements Pratiques Interdisciplinaires) et des projets communs (voyages scolaires …). Les élèves de SEGPA sont pris en charge par des enseignants spécialisés (Professeurs des écoles titulaires du CAPPEI). Un enseignement adapté et individualisé est mis en œuvre. La 6ème SEGPA est le prolongement du cycle de consolidation. Elle permet à l’élève de s’approprier ou se réapproprier des savoirs et de donner un sens aux apprentissages. À la rentrée 2019, les 6ème SEGPA sont inclusives dans le Territoire de Belfort. La 5ème SEGPA bénéficie de l’enseignement de technologie s’appuyant sur les programmes du collège ainsi que d’enseignements pré-professionnels en plus des enseignements disciplinaires. En classe de 4ème SEGPA, dans le cadre des champs professionnels les élèves commencent leur formation pré-professionnelle grâce aux plateaux techniques des différentes SEGPA du département qui fonctionnent en réseau. La classe de 3ème SEGPA permet à l’élève de finaliser son projet d’orientation (stages en milieu professionnel). A l’issue de ces quatre années, les élèves peuvent poursuivre leur scolarité en lycée professionnel (LP) ou en centre de formation pour apprentis (CFA).

CMPE

Education nationale

ULIS

ULIS : unité localisée pour l'inclusion scolaire https://eduscol.education.fr/1164/les-unites-localisees-pour-l-inclusion-scolaire-ulis Les unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS)L'enseignant coordonnateur chargé d'une ULIS est un enseignant titulaire du CAPA-SH ou du 2CA-SH. Il fait partie de l'équipe pédagogique de...éduscol | Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse - Direction générale de l'enseignement scolaire

AESH

AESH : Accompagnant des Élèves en Situation de Handicap La circulaire n° 2017-084 du 3 mai 2017 précise les missions des accompagnants des élèves en situation de handicap : https://www.education.gouv.fr/bo/17/Hebdo18/MENE1712905C.htm Enseignement primaire et secondaireLa présente circulaire abroge et remplace le titre II de la circulaire n° 2003-092 du 11 juin 2003 relative aux assistants d'éducation, la circulaire...Ministère de l'Education Nationale et de la Jeunesse La circulaire n° 2019- 090 du 5 juin 2019 définit le cadre de gestion des personnels exerçant des missions d’accompagnement d’élèves en situation de handicap. https://www.education.gouv.fr/bo/19/Hebdo23/MENH1915158C.htm Personnels contractuelsScolariser dans de bonnes conditions les élèves en situation de handicap est une priorité du Gouvernement, qui, depuis deux ans, a engagé une...Ministère de l'Education Nationale et de la Jeunesse

MPA

MPA : matériel pédagogique adapté : La scolarité d’un élève handicapé peut être facilitée par l’utilisation de matériel pédagogique adapté (MPA). Ce matériel doit apporter une aide pédagogique adaptée aux obstacles rencontrés par l’élève en situation de handicap dans les situations d’apprentissages. L’observation de l’élève en classe peut déterminer le matériel adapté qui convient. Le besoin pour l’élève de disposer de ce matériel est ensuite apprécié par l’Équipe Pluridisciplinaire d’Évaluation (EPE) et la décision est prise et notifiée par la Commission des Droits et de l’Autonomie des Personnes Handicapées (CDAPH). Ce matériel pédagogique à usage individuel est mis à disposition de l’élève par l’académie, dans le cadre d’une convention de prêt, qui concerne notamment des matériels informatiques adaptés (ordinateur, tablette, clavier braille, périphériques adaptés, logiciels spécifiques, etc.). Tant que l’élève est scolarisé dans la même académie et si la notification n’est pas échue, il peut conserver le matériel pédagogique adapté qui lui a été attribué. L’utilisation effective du matériel mis à disposition de l’élève est évaluée à chaque réunion de l’équipe de suivi de scolarisation et détaillée dans le GEVA-Sco. Exemples de MPA : La majorité des matériels attribués sont des ordinateurs portables. Néanmoins, un ordinateur portable ne constitue pas en soi un MPA, il ne devient pédagogique et adapté que lorsqu’il est équipé de logiciels spécifiques capables de compenser les répercussions du trouble sur les apprentissages. D’autres matériels spécifiques peuvent être proposés en fonction du type de handicap : mobilier (chaise, table, pupitre, plan incliné), appareils auditifs (émetteur, récepteur), dispositifs optiques (loupe, caméra), etc. La liste n’est bien entendu pas exhaustive et tout autre matériel peut être envisagé s’il répond au besoin de l’élève. Lien pour le MPA du Territoire de Belfort: https://ash.circo90.ac-besancon.fr/materiel-pedagogique-adapte/

MDPHPôle RAPT

ELEVE

Les élèves à besoins éducatifs particuliers

EMAS

EMAS : Équipe Mobile d'Appui à la Scolarisation

PAS

PAS : Pôle d'Accompagnement Scolaire Dispositif ouvert à la rentrée 2022. Rôle : intervenir auprès des élèves, des enseignants, des familles, et des partenaires pour aider à la scolarisation des élèves dont la notification MDPH ne peut être mise en œuvre. L'accompagnement est réalisé par une éducatrice spécialisée, employée par le DITEP Saint-Nicolas. Zone d'intervention : collège Signoret et école élémentaire Louis Pergaud à Belfort.

PAM

PAM : Dispositif innovant d'accompagnement

PPRE, PAP

PPRE : Programme personnalisé de réussite éducative Le programme personnalisé de réussite éducative (PPRE) est un plan d'actions individualisées qui peut être mis en place pour chaque élève dont les connaissances et les compétences scolaires indispensables à la fin d’un cycle ne sont pas maîtrisées ou qui risquent de ne pas être maîtrisées. Le PPRE s’adresse aux élèves ayant des difficultés qui nécessitent un soutien et des aménagements spécifiques, sans être reconnu en situation de handicap. Il peut également être mis en place pour les élèves intellectuellement précoces en difficulté scolaire. Le PPRE peut être mis en place à tout moment de l'année scolaire, en fonction des besoins de l'enfant. Il est obligatoire en cas de redoublement. PAP : Plan d’Accompagnement Personnalisé Les élèves dont les difficultés scolaires sont la conséquence d'un trouble des apprentissages peuvent bénéficier d'un plan d'accompagnement personnalisé. Les élèves concernés par le PAP Le plan d'accompagnement personnalisé est un dispositif d'accompagnement pédagogique qui s'adresse aux élèves du premier comme du second degré qui connaissent des difficultés scolaires durables ayant pour origine un ou plusieurs troubles des apprentissages et pour lesquels des aménagements et adaptations de nature pédagogique sont nécessaires, afin qu'ils puissent poursuivre leur parcours scolaire dans les meilleures conditions, en référence aux objectifs du cycle. Les familles peuvent également saisir la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) lorsque ces aménagements et adaptations pédagogiques ne suffisent pas à répondre aux besoins des élèves (orientation). Le document PAP de suivi de l'élève Le document PAP est un document normalisé qui présente les aménagements et adaptations pédagogiques dont bénéficie l'élève. Réactualisé et enrichi tous les ans, le document PAP est un outil de suivi organisé par cycles de la maternelle au lycée, afin d'éviter la rupture dans les aménagements et adaptations. Le document écrit est rédigé conformément au modèle suivant : PAP La procédure de mise en place du plan d'accompagnement personnalisé Le plan d'accompagnement personnalisé peut être mis en place soit sur proposition du conseil des maîtres ou du conseil de classe soit, à tout moment de la scolarité, à la demande de l'élève majeur, ou de ses parents s'il est mineur. Le constat des troubles est fait par le médecin de l'éducation nationale au vu de l'examen qu'il réalise et, le cas échéant, des bilans psychologiques et paramédicaux réalisés auprès de l'élève. Il rend un avis sur la pertinence de la mise en place d'un plan d'accompagnement personnalisé. Le plan d'accompagnement personnalisé est ensuite élaboré par l'équipe pédagogique qui associe les parents et les professionnels concernés. La mise en œuvre du plan d'accompagnement personnalisé est assurée par les enseignants.

RASED

RASED : Réseau d’Aides Spécialisées aux Élèves en Difficulté Public : élèves de la maternelle au CM2 en grande difficulté d’apprentissage et d’adaptation aux exigences scolaires Objectif : prévenir et remédier aux difficultés scolaires persistantes, qui résistent aux aides apportées par les enseignants des classes Modalités : Les enseignants spécialisés apportent une aide directe aux élèves manifestant des difficultés persistantes d'apprentissage ou de comportement. Le psychologue scolaire aide à comprendre les difficultés d'un enfant et contribue à faire évoluer la situation. Les enseignants spécialisés et les psychologues scolaires apportent l'appui de leurs compétence aux équipes pédagogiques pour les accompagner dans l'aide aux élèves. Types d'aides : Aides à dominante pédagogique Aides spécialisées à dominante ré-éducative Suivi psychologique Personnels : Enseignant spécialisé chargé de l'aide à dominante pédagogique (maître E) Enseignant spécialisé chargé de l'aide à dominante ré-éducative (maître G) Psychologue de l'éducation nationale Circulaire n° 2014-107 du 18-8-2014

PCPE

PCPE : Pôle de Compétences et de Prestations Externalisées

PCO

PCO : Plateforme de Coordination et d'Orientation

EDAP

EDAP : Équipe Diagnostic Autisme de Proximité

GO'UP

"GO UP"

Education nationale

Maladie

CAMSP

CAMSP : Centre d'Action Médico-Sociale Précoce

PAI

PAI : Projet d'Accueil Individualisé Poursuite de la scolarité avec des traitements médicaux particuliersDes dispositions sont prévues pour permettre aux enfants et adolescents dont l'état de santé rend nécessaire l'administration de traitements médicaux particuliers de poursuivre une scolarité dans des conditions aussi ordinaires que possible. Le projet d'accueil individualisé (PAI)Un projet d'accueil individualisé permet de définir les adaptations nécessaires (aménagements d'horaires, dispenses de certaines activités, organisation des actions de soins, etc.). Il est rédigé en concertation avec le médecin de l'Éducation nationale qui veille au respect du secret médical. Le PAI est formalisé dans un document comportant 3 parties indispensables :

• Partie 1 : renseignements administratifs ;
• Partie 2 : aménagements et adaptations, commune à toutes les situations et comprenant des éléments pédagogiques avec une description des aménagements à mettre en œuvre

PAI Eduscol

• Partie 3 : partie standard ou spécifique pour chaque type de pathologie selon les besoins, comportant des éléments médicaux mais ne révélant pas le diagnostic et constituant la fiche CAT : « Conduite à tenir en cas d'urgence ».

Cette 3e partie est remplie par le médecin qui suit l’enfant dans le cadre de sa pathologie. Elle peut être adressée avec l’accord des responsables légaux au médecin de l’éducation nationale, de PMI ou de la structure collective, sous format papier ou par messagerie sécurisée.

SAPADHE

SAPADHE : Service d'Accompagnement Pédagogique à Domicile, à l'Hôpital ou à l’ÉcoleCoordonnatrice : Frédérique Leroy03 84 46 98 65 ; frederique.leroy@ac-besancon.fr Médecin conseiller technique de l'IA-Dasen : Claudine Lohmann03 84 46 66 13 ; ce.sante.dsden90@ac-besancon.fr L'APADHE est mis en place lorsque l'élève, compte tenu de son état de santé, ne peut se rendre dans son établissement scolaire pour une durée minimale de deux semaines consécutives (hors vacances scolaires). C'est un dispositif de l'éducation nationale gratuit pour les familles. Ce dispositif est chargé d'assurer un accompagnement pédagogique à domicile, en établissement de santé, ou à l'école. Procédure : La famille effectue sa demande auprès de la coordonnatrice et fournit un certificat médical spécifiant l'impossibilité de scolarisation et la durée. Le médecin conseiller technique de l'IA-Dasen autorise la mise en œuvre de l'Apadhe au regard des éléments médicaux et donne les indications médicales à prendre en compte. La coordonnatrice rédige un document qui précise le lieu d’intervention, le rythme et la durée de l’accompagnent envisagé et contacte l'établissement scolaire de l'élève pour la mise en œuvre. Circulaire du 3-08-2020 relative à l'accompagnement pédagogique à domicile, à l'hôpital ou à l'école

MECS

Educatif et social

Prof Ressource Autisme

Professeur ressource Autisme : Vous pouvez télécharger la plaquette à cette adresse: https://ash.circo90.ac-besancon.fr/professeur-ressource-autisme/

CAP école inclusive, M@gistère

APF

APF (Association des Paralysés de France) Dispositif IEM (Institut d'éducation motrice) Thérèse Bonnaymé : 8 rue Prairial - 90000 Belfort - 03 84 54 78 30 https://www.apf-diem-theresebonnayme.fr/dispositif-iem/ APF Dispositif IEM Thérèse Bonnaymé - Dispositif IEMAPF DIEM à BELFORT (90) propose des services dans le domaine de le médico-social. Des compétences médico-sociales pour une approche inclusive des...Apf-diem-theresebonnayme

Handicap

MDPHPôle Enfance

MDPH 90 : https://www.territoiredebelfort.fr/personnes-handicapees/maison-departementale-des-personnes-handicapees-mdph Missions des MDPH : https://www.monparcourshandicap.gouv.fr/aides/la-maison-departementale-des-personnes-handicapees-mdph-missions-et-fonctionnement La maison départementale des personnes handicapées (MDPH) : missions et fonctionnementLes maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) accompagnent au quotidien les personnes handicapées dans tous les domaines de leur vie,...Mon Parcours Handicap

APAJH

SESSAD APAJH (Association pour adultes et jeunes handicapés) : Rue Cuvier - 90000 Belfort - 03 84 22 12 24

Département

Ressources pour les personnels

Maladie, Troubles

Handicap

Handicap

CMPP

CMPP : Centre Médico-Psycho-Pédagogique 1 rue Olympe de Gouges, Belfort

HJ

Enseignant référent de la scolarisation

Enseignant référent de la scolarisation : REFERENTS-Rôle des référents de scolarisationL'enseignant référent (du suivi de scolarisation) est, au sein de l'éducation nationale, l'acteur central des actions conduites en direction des...Ac-besancon https://ash.circo90.ac-besancon.fr/role-des-referents-de-scolarisation/

Cap école inclusiveLa plateforme canopé est accessible au lien suivant: https://www.reseau-canope.fr/cap-ecole-inclusive. Elle nécessite des codes d'accès. Si vous n'en avez pas, vous pouvez contacter l'atelier canopé de Belfort, situé au 49 Fbg des Ancêtres, 90001 Belfort, 03 84 36 61 85.

Psychiatrie infanto-juvénile (jusqu'à 16 ans) 2 avenue Usines 90000 BelfortDémarche à l'initiative des parents ou sur préconisation d'un professionnel de santé ou de la MDPH.

Hôpital de jourL’hôpital de jour accueille des enfants dans le cadre de projets personnalisés. Ils peuvent être accueillis une ou plusieurs heures par semaine, pour participer à différents soins, de manière individuelle ou collective. Des psychologues, des médecins psychiatres, des infirmiers, des enseignants détachés de l’éducation nationale, des psychomotriciens. L’hôpital de jour propose des soins, comme tous les hôpitaux, il n’est pas notifié par la MDPH, mais la famille est orientée par le médecin de famille.