livres numériques

1-

Utiliser dans tous les contextes puisque les livres sont offerts gratuitement.

Biblius (catalogue national)

2-

Utiliser dans un contexte où l'enseignant peut acheter un livre pour un projet. Le nombre d'emprunt est restreint.

Biblius (achat local)

3-

Utiliser dans un contexte où l'enseignant utilise un livre pour un projet à chaque année.

Les libraires

4-

Utiliser dans le cadre d'une utilisation ponctuelle et personnelle puisque le nombre d'emprunts et de livres est limité.

Prêt numérique

5-

Utiliser dans des cadres spécifiques d'enseignement (ex: stratégies de lecture) sans avoir besoin de l'oeuvre en entier.

Samuel

6-

Utiliser dans les cas d'élèves ayant une déficiences perceptuelles de type physique, neurologique ou sensoriel. ​

DONA

7-

Utiliser si l'oeuvre n'est pas disponible via Dona ou la maison d'édition.

Reproduction d'une oeuvre

Contextes d'utilisation

livres numériques

8 -

Le droit d'auteur

Copibec est une société de gestion qui accorde des licences d'utilisation d'oeuvres.

Réalisé par Isabelle Bélanger, CP numérique

Le ministère de l'Éducation du Québec (MEQ) offre une collection partagée d'oeuvres numériques à tous les élèves et les membres du personnel du réseau scolaire publique. Guide Biblius

Les livres achetés et déposés dans la bibliothèque locale seront disponibles à l'ensemble du CSSDA. Le livre demeure la propriété du CSSDA. Guide Biblius et formulaire de demande de livres

Vérifier si l'utilisation sera à long terme. Le livre demeure la propriété de l'école.

Les livres disponibles peuvent être empruntés par l'élève. Il doit se créer un compte. Le temps d'emprunt correspond à celui d'une bibliothèque municipale (environ 3 semaines).

Qu'est-ce qu'un élève avec une déficience perceptuelle? *La définition applicable au terme déficience perceptuelle est la suivante : déficience temporaire ou permanente qui empêche la lecture par une personne d’une œuvre sur son support original ou la rend difficile, en raison notamment, de la privation en tout ou en grande partie du sens de la vue ou de l’incapacité d’orienter le regard, de tenir ou de manipuler un livre ou d’une insuffisance relative à la compréhension. Voici quelques exemples qui rentrent dans la définition de déficience perceptuelle : dyslexie-dysorthographie, dyspraxie, trouble du spectre de l’autisme, etc. Le plan d’intervention établi par les professionnels permettra de définir les besoins de l’élève. Vous n’avez pas à fournir de documentation quelconque pour démontrer l'utilisation et/ou pour certifier que le livre est utilisé par un élève ayant officiellement une déficience perceptuelle. Cependant, les documents doivent être utilisés uniquement pour élèves ayant des déficiences perceptuelles. **Un élève régulier ne peut pas utiliser ces documents.**

Si le document n’est pas disponible via DONA ou la maison d’édition, vous pouvez :

• Reproduire un document en format papier avec de gros caractères
• Modifier les couleurs originales
• Modifier la version numérique originale d’un document à des fins d’annotation par l’élève

*Extrait de Le droit d'auteur : moteur de vitalité culturelle.

Copibec a conclu avec les grands groupes d'utilisatrices et d'utilisateurs du secteur de l’éducation (préscolaire, primaire et secondaire, collégial et universitaire), des licences permettant la reproduction sur support papier ou numérique d’extraits d’œuvres littéraires telles que des :

• Livres, manuels scolaires, journaux, revues, magazines, paroles de chansons, etc.
• Licences de reproductionEn tant que membre du personnel enseignant d’un établissement d’enseignement québécois, vous bénéficiez d’une licence conclue entre le ministère de l’Éducation et Copibec ou entre votre cégep ou votre université et Copibec. Ces licences autorisent une utilisation légale, simple et sans contraintes administratives excessives et respectent le travail des autrices, des auteurs et de leurs maisons d'édition. Vous pouvez donc, en toute confiance, vous référer à votre licence Copibec pour connaître le cadre des utilisations permises et l’interprétation donnée par les parties.
  • Licence préscolaire, primaire, secondaire, centres d’éducation aux adultes (CÉA), centres de formation professionnelle (CFP)