LA DOUANE

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LA DOUANE

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LES ÉLEMENTS DECLARATIFS

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l'espèce tarifaire est la dénomination qui est attribuée à la marchandise dans le tarif douanier commun. A cette dénomination est associé un code à 10 chiffres : code TARIC, Tarif intégré communautaire de l'UE.

L'ESPECE TARIFAIRE

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L'origine non-préférentielle est l'origine de droit commun d'une marchandise.

ORIGINE NON PRÉFÉRENTIELLE

ORIGINE PRÉFÉRENTIELLE

Elle sert à appliquer un taux de droits de douane réduit ou nul. Le respect des règles d'origine préférentielle conditionne la réduction ou l’exonération de droits de douane à l'import, prévus dans le cadre des relations préférentielles de l’UE avec certains pays.

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Permet déterminer le traitement douanier réservé à une marchandise importée en UE. Deux notions :

L'ORIGINE DE LA MARCHANDISE

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Lieu de destination Valeur 1ère destination = Valeur des marchandises jusqu'à destination, pour dédouanement

1er point d'entrée en FRANCE Valeur statistique = Valeur franco-frontière française des marchandises (appréciée au 1er point d'entrée sur le territoire national)

1er point d'entrée dans l'UE Valeur en douane = Valeur franco-frontière communautaire des marchandises (appréciée au 1er point d'entrée de l'UE)

LA VALEUR

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LES RÉGIMES DOUANIERS

EXPORTATION

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IMPORTATION

LES RÉGIMES DÉFINITIFS

• Le stockage : entrepôt douanier
• l'utilisation spécifique : l'admission temporaire, l'exportation temporaire et la destination particulière
• La transformation : Le perfectionnement actif et le perfectionnement passif

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Les régimes particuliers

LES RÉGIMES TEMPORAIRES

Permet de simplifier et d’accélérer le transit routier à travers le monde pour réduire les temps d’attente aux frontières et limiter les coûts du transport.

Le T.I.R.

Concerne les échanges avec les pays de l'AELE sous couvert d'un document T2

Le transit commun

Le transit de l'Union

Ce sont des régimes qui permettent, sous conditions, la circulation des marchandises au sein du territoire douanier de l'UE en suspension des droits de douane et taxes.

Transit Externe pour le transport des marchandises tierces sous couvert d'un document T1.Transit Interne pour les marchandises communautaires via un pays de l'AELE sous couvert d'un document T2.

Les régimes de transit

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LES RÉGIMES TEMPORAIRES

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