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Agir ensemble

contre les abus

2. De la lutte contre les abus sexuels sur mineurs

à déraciner toutes formes d'abus

3. Reproductibilité de la formation

1. Vous pouvez contribuer à la lutte contre les abus

Ecouter les victimes

Point de départ de toute prise de conscience, tant sur l’ampleur des dégâts chez une personne abusée que sur l’ampleur des dégâts et des abus dans notre Eglise.


Aller + Loin

Agressions sexuelles sur mineurs :

de quoi parle-t-on ?

  • Viol (acte de pénétration sexuelle ou orale commis par violence, contrainte, menace ou surprise)
  • Agression sexuelle, qui est un acte sexuel sans pénétration, commis par violence, contrainte (contre sa volonté), menace ou surprise (attouchement)
  • Corruption de mineur, qui consiste pour un adulte à imposer (éventuellement via internet) à un mineur des propos, des actes, des scènes ou des images pouvant le pousser à adopter une attitude ou un comportement sexuel dégradant (par exemple, avoir des relations sexuelles devant un mineur)
  • Sextorsion, qui consiste à inciter un mineur à transmettre ou à diffuser des images ou vidéos dans lesquels il effectue des actes pornographiques
  • L'exhibition sexuelle, qui impose à la vue l’exposition d'une partie dénudée du corps ou la commission explicite d'un acte sexuel, réel ou simulé.

Pour les mineurs de moins de 15 ans en particulier :

  • Proposition sexuelle, quelle qu'en soit la teneur, faite par un majeur à un mineur de moins de 15 ans, via internet (sur un chat, un réseau social,...)
  • Atteinte sexuelle, qui désigne tout comportement en lien avec l'activité sexuelle (avec ou sans pénétration) adopté par un majeur à l'encontre d'un mineur de moins de 15 ans, sans qu'il y ait violence, contrainte, menace ou surprise
+ La contrainte morale (pression exercée sur la volonté d'une personne) et la surprise (prendre une personne au dépourvu) sont présumées, c'est-à-dire retenues d'office.

Comprendre les conséquences chez une victimes et repérer les signaux faibles

Quelles conséquences ?

Les atteintes sexuelles sur des enfants ne sont pas des blessures comme les autres. Elles produisent comme une «ruptures biographiques», une «bifurcations» plus ou moins brutales, mais bien souvent invisibles immédiatement, précisément du fait de leur minorité et le manque afférent d’autonomie

Il est impossible de penser un lien de causalité direct et mécanique entre les faits, leur gravité (mesurée possiblement au regard de leur matérialité ou bien au regard de ce qu’en dit le droit) et l’impact de leurs conséquences sur les trajectoires biographiques.

Les conséquences peuvent être sur des plans émotionnels, psychologiques, cognitifs, physiques… et ont tendance à s'aggraver avec le temps, en particulier si la victime ne peut pas parler ou n'est pas écoutée.

Des conséquences jusqu'à l'âge adulte

Avoir subi des violences pendant l'enfance est le déterminant principal de la santé, même 50 ans après.
A noter qu'avoir subi des violences dans l'enfance est le premier facteur de décès précoce et peut faire perdre jusqu'à 20 ans d'espérance de vie.

D'après une enquête Ipsos pour l'association mémoire traumatique

1/2

victime de viol pendant son enfance a fait une tentative de suicide

2/5

des victimes de violences sexuelles pendant l'enfance ont connu des périodes d'amnésie

81%

impact sur la sexualité

77%

impact sur la santé mentale

74%

54%

Ces épisodes ont duré plus de

20 ans pour 1/3

1/2 présentent des troubles alimentaires
1/3 expériment des conduites addictives ou à risque

impact sur la vie familiale et sociale

impact sur les études et la vie pro

Les victimes de violences sexuelles pendant leur enfance évaluent à

Liste (non-exhaustive) de conséquences

  • Santé sexuelle et physique :
    • Habitudes de vie à risque (ex. : tabagisme, usage d’alcool et de drogue)
    • Moins bonne santé physique, invalidité pro, maladies et douleurs chroniques…
    • Problèmes sexuels (ex.: dyspareunie, vaginisme chez la femme)
    • Comportements sexuels à risque (rapports sexuels non-protégés, partenaires sexuels multiples, etc.), plus grand risque d’IST
    • Complications gynécologiques et périnatales
  • Psychologiques
    • Problèmes de santé mentale (dépression, troubles de personnalité, troubles psychotiques, trouble panique, etc.), automutilation, idées suicidaires
    • Symptômes de stress post-traumatique
    • Dissociation ; clivage esprit-corps
    • Abus de drogue et d’alcool
  • Sociales et professionnelles
    • Difficultés dans les études ou la stabilité de la vie pro
    • Précarité ; période sans domicile fixe
  • Relationnel et conjugal
    • Moins de confiance envers les autres et en soi ; difficultés d’attachement et d’engagement
    • Isolement
    • Plus de conflits familiaux et personnels ; Conflits conjugaux, Difficultés dans la parentalité
    • Craintes de l’intimité ; Insatisfaction conjugale


(Sources memoiretraumatique.org)

Il n’existe pas de signes spécifiques permettant d’avoir la certitude qu’un enfant est victime d’abus à caractère sexuel.


Le grand signe qui doit toujours alerter et interroger est le changement brusque de comportement (chute des résultats scolaires, apparition de cauchemars, d’insomnies, de troubles alimentaires, refus de continuer une activité…)


Les enfants et les jeunes qui ont été abusés associent souvent plusieurs signes, qui isolément peuvent être révélateurs de malaises banals. Quelle que soit leur origine il faut les prendre en compte, mais c’est l’association de plusieurs de ces signes qui est alertant et doit particulièrement interroger.


1

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Signes et signaux faibles : 3 grands principes

Les signes d'alerte chez l'enfant

  • La tristesse, le silence, les crises de larmes sans raison apparente ;
  • Des symptômes de stress post-traumatique (cauchemars, comportements d’évitement, hypervigilance);
  • Le désintérêt pour tout, même pour jouer ;
  • Une baisse de résultat scolaires
  • Les maux de ventre, de tête, ou autres, les recours fréquents à l’infirmerie ;
  • La méfiance, la peur envers les adultes, ou au contraire le fait de se cramponner à l’un d’entre eux ;
  • Le refus net d’aller quelque part, avec quelqu’un ou chez quelqu’un ;
  • Une hyperagitation, une masturbation compulsive : l’enfant semble sans cesse à la recherche de sensations fortes ;
  • Un vocabulaire provocant, avec des expressions et des allusions ayant trait à la vie sexuelle qui ne semblent pas de son âge ;
  • Des comportements excessifs de voyeurisme, ou d’exhibitionnisme ;
  • L’agressivité envers les autres enfants : il arrive que certains miment avec un autre, dans leurs jeux, les gestes qu’ils ont subis ;
  • La frayeur devant tout contact physique, de la part de qui que ce soit.


(Sources luttercontrelapedophilie.catholique.fr et memoiretraumatique.org)

Des abus sexuels qui ont eu lieu et ont été enfouis dans le silence durant l’enfance sont souvent révélés à la puberté.

La maturation sexuelle fait resurgir les souvenirs, qui se manifestent par des troubles, des signes de mal-être général.

Points d'attention à l'adolescence

Les signes d'alerte chez un ado

En plus des précédents :

  • Les dépressions et tentatives de suicide, les blessures volontaires sur soi-même ;
  • Les anorexies et boulimies;
  • L’absentéisme et l’échec scolaire;
  • Les fugues ;
  • la provocation sexuelle, l’agressivité, jusqu’à l’agression, à leur tour, d’enfants plus jeunes ;
  • La consommation d’alcool et de drogue.


(Sources luttercontrelapedophilie.catholique.fr)

Comprendre le côté abuseur
et les comportements auxquels être vigilants

Identifier des personnalités complexes à tendance pédophile ou pédocriminelle.

Gérard Ribes, psychiatre, sexologue, aide à discerner et distinguer les comportements inadaptés, les attitudes inappropriées, les gestes et les conditions d’encadrement préoccupantes.



Pédocriminalité : grands principes

  • Avoir des pensées pédophiles n’entraîne pas automatiquement que l’on devienne pédocriminel.
    • En parler avec un médecin / une personne de confiance
    • Association l’ange bleu
  • La pédocriminalité n’est pas d’abord une histoire de sexualité, mais un rapport à l’autre inajusté.
    • Domination (pervers)
    • Confusion (« copain »)
  • Le cadre favorise l’absence de passage à l’acte ; nécessité d’identifier les brèches et les « zones à risques » dans les cadres


Les comportements qui doivent rendre vigilants

(pour un adulte auprès de mineurs)

Des rapports inajustés à l’enfant = l’adulte à un rapport à l’enfant qui ne correspond pas au mandat/relation qu’il a vis-à-vis de l’enfant.

(Relation familiale, mandat d’éducateur (tout adulte), mandat de prêtre etc.)

1. Isolement

Isolement ou rapport exclusif avec des enfants


2. Exclusivité

Insistance auprès d’un enfant / privilèges accordés à un enfant en particulier


3. Familiarité

Multiplicité de cadeaux ou de gestes « familier »


4. Chaud/froid

Alternance de menaces et signes d’affection


Les autres signaux qui doivent rendre vigilants

Des rapports inajustés d'une personne au cadre

1. Sur-activité

Cumul des missions / absence de collaboration

2. Supervision impossible

Refus de se laisser interroger sur ses pratiques

3. Angles morts

Silence habituel sur certains sujets

4. Règles ignorées

Transgressions des règles / s’arrange avec les cadres

Une impression persistante de malaise, même si elle est seulement due à l’intuition personnelle ou la persistance de rumeurs insistantes peuvent être des éléments à prendre en considération…


Signaux d'alerte structurels

1. Abscence de cadre précis donnant la mission et le rôle de chacun

2. Absence de travail d’équipe – cumul des missions
3. Absence de temps de relecture commune sur les pratiques

= exercice de la charité dans la relation → ce n’est pas optionnel ! C'est une chasteté qui s’éduque.
Présence ajustée et mandat de mission : ce qui compte dans la relation c’est d’être présent à l’autre et cette présence a des limites et des frontières (et la distance n’est d'ailleurs pas une garantie)

Une éducation à la chasteté pastorale

  • Reconnaître et assumer l’asymétrie dans la relation
  • Toute relation interpersonnelle doit pouvoir se faire au vu et au su des autres.
  • Equipe et coopération :
  • Pas de préférence ni de dépendance à induire
  • Laisse de l’espace pour l’autre
  • Question de la gratuité et du besoin de reconnaissance :
  • Interdiction de toute forme de violence

7 clés

Comment réagir ?

Révélation et signes d'alertes
Travailler les conduites à tenir
Repères légaux

Lorsque quelqu’un a connaissance d’un crime (rappelons que le viol est un crime) ou de faits précis concernant des privations, mauvais traitements d’agressions ou d’atteintes sexuelles infligés à un mineur (+ à une personne qui n’est pas en mesure de se protéger = vulnérable), il doit en informer la justice.


Les articles 434-1 et 434-3 du code pénal punissent de 3 ans de prison et de 45000 € d’amende la non-dénonciation de tels faits, la peine encourue est portée à 5 ans et 75000€ d’amende si mineurs de 15 ans.

Sauf lorsque la loi en dispose autrement, sont exceptées des dispositions qui précèdent les personnes astreintes au secret dans les conditions prévues.

Quand il s'agit de majeurs :

  • Pour un adulte qui a été victime enfant, il faut signaler les faits.
  • Ce n'est pas à nous de savoir si les faits sont prescrits (exemple, un acte d'enquête ou une audition interrompt la prescription, notion de prescription glissante, etc).

  • Pour une victime adulte, la loi met en avant un caractère utilitariste (si on peut prévenir ou limiter les effets de l’agression ou en empêcher le renouvellement) + exception des proches. Sauf demande explicite de la victime, un signalement est malgré tout recommandé.

Faire un signalement

  • Toute personne peut faire un signalement (particulier ou professionnel) et doit le faire s'il est témoin ou soupçonne un enfant en danger ou risquant de l'être.
  • Signaler n’est pas porter plainte (seule la victime peut le faire)
  • On signale des faits (concernant des personnes) et non pas des personnes (en elles-mêmes)
  • On peut signaler une information préoccupante sans faits précis (propos rapportés, rumeur, faiscaux de signes…). On laisse ainsi aux personnes compétentes le soin de faire l'enquête.
  • On peut faire le signalement auprès d'une hiérarchie (chef d'établissement, diocèse…) ou d'un service social (CRIP, 119…). Ils ont la responsabilité légale de le prendre en compte.
  • On peut faire un signalement directement auprès de la justice, en écrivant au procureur (par courrier, avec accusé de réception, à Mr le Procureur de la République, Tribunal de Grande Instance – 67 rue Servient 69003 Lyon ) ou en se rendant dans un commissariat de police ou en gendarmerie.


Accord entre le diocèse de Lyon et le parquet :


  • Le diocèse s'engage à transmettre tout signalement porté à sa connaissance. Le parquet s'engage à traiter rapidement tout signalement venant du diocèse ou impliquant un prêtre dans le diocèse et à le tenir au courant.
  • Utiliser l'adresse : signalement@lyon.catholique.fr
  • Si doublé d'un signalement direct au procureur, indiquer qu'un signalement a été fait auprès du diocèse.

Pour un autre diocèse : https://luttercontrelapedophilie.catholique.fr/dioceses/

  • Cela appartient au domaine de la justice.
  • Poser des questions à un enfant demande des compétences spécifiques.
  • Des questions mal posées peuvent nuire à l’enquête future


1. Laisser parler l’enfant


  • Éviter de montrer une trop grande émotion. Il arrive alors que l’enfant, se rendant mieux compte de la gravité de ce qu’il avance se rétracte peu à peu, jusqu’à se taire.
  • Encourager l’enfant en lui disant qu’il a raison de parler. Dire que ces choses sont effectivement difficiles à exprimer, mais le laisser parler sans induire de réponses.
  • Ne pas mettre en doute sa parole : reconnaître ce qu’il a subi, dire ce qui est bien ou mal, le remercier de la confiance ainsi faite, réaffirmer que cela ne change rien à la tendresse, au respect qu’on lui porte et lui promettre le soutien des adultes.


2. Ne pas commencer l'enquête

3. Ne pas faire répéter l'enfant

  • Évoquer les faits est particulièrement douloureux
  • L’enfant pourrait percevoir la gravité et se rétracter jusqu’à s’enfermer dans un mutisme

Un enfant vous fait une révélation

  • Faire une description exacte des faits et des propos de l'enfant
  • Si besoin, prendre conseil : 119, équipe éducative, diocèse…
  • Faire un signalement
  • Garder la confidentialité sur ces démarches


1. Accompagner l'enfant


  • Parler des personnes ressources qui pourront aider l’enfant, le jeune ou la personne vulnérable.
  • 􏰞􏰬􏰼􏰙􏰚􏰝􏰠􏰺􏰖Respecter, autant que possible, ses choix.
  • L’informer des actions que vous allez prendre concernant les procédures à suivre ; lui donner autant de choix que possible ; éviter de faire des promesses.
  • Expliquer votre responsabilité sur les actions à prendre (signalement le cas échéant, procédures à suivre) et lui proposer, selon son âge, d’être présent à ces étapes, s’il le désire.
  • Vérifier ses besoins lui proposer un suivi, le remercier pour sa confiance et son courage de venir vous parler.

2. Obligations légales

3. Ne pas rester seul

Après la révélation

  • Conserver une trace écrite des démarches.
  • Au moindre doute, faire une note d'information préoccupante auprès des services sociaux chargés de la protection de l'enfance. En l’absence de faits précis cela permet de confier la situation à des spécialiste.

1. Ne pas rester seul dans l'évaluation de la situation


  • Les révélations directes sont rares ! (ou alors étalées dans le temps…)
  • Les situations sont souvent confuses et dans le doute personne n’ose réagir
  • Une fois adultes les victimes disent avoir alertés leur entourage mais que celui-ci n’a pas entendu


2. Obligations légales

En cas de signes d'alertes chez un enfant

  • Elargir la question aux autres éducateurs : parents, professeurs, catéchistes…
  • Se faire aider par des personnes compétentes en appelant le 19
  • Mieux vaut en parler et se tromper que de laisser des enfants souffrir.


Pour une situation impliquant

des mineurs

  • On peut toujours prendre conseil ou transmettre une information préoccupante
    • 119 : numéro d’urgence national, gratuit et confidentiel, 24h/24 et 7j/7. Des écoutants seront à même de conseiller et/ou de déclencher des procédures.
    • les services sociaux locaux : Cellule départementale de recueil des informations préoccupantes (CRIP) ou Direction départementale de la Cohésion sociale (DDCS)

  • Il y a le temps propre à l'écoute : ce n'est pas anodin que ça soit à vous et maintenant, prenez le temps
  • Même s’il n’y a pas une demande concrète exprimée, le fait d’oser parler de cette situation est un appel à l’aide qui engage à une responsabilité.
  • Accompagner dans les démarches (justice mais aussi psy ou autre)
  • Un signalement est toujours conseillé (voir obligatoire si la personne était victime au moment des faits.

En cas de signe d'alerte chez un adulte (sortie de cadre, positionnements, gestes non ajustés…)

Révélation d'un adulte

Et avec un adulte ?

  • À partir du moment où il y a un sentiment de malaise cela doit interroger.
  • Ne pas rester seul, partager son questionnement avec des personnes de confiance.
  • Si possible, avoir à plusieurs un entretien avec la personne pour faire part de son malaise et relire ensemble les faits et le cadre.
  • Alerter et intégrer le supérieur hiérarchique au dispositif de suivi
  • En cas de faits précis impliquant un mineur, alerter les familles et l’un des services de protection à l’enfance.


Etudes de cas

"Ouvre nos yeux à toute détresse, inspire-nous la parole et le geste qui conviennent pour soutenir notre prochain dans la peine ou dans l’épreuve  ; donne-nous de le servir avec un coeur sincère
selon l’exemple et la parole du Christ lui-même.

Fais de ton Église un lieu de vérité et de liberté, de justice et de paix, pour que l’humanité tout entière renaisse à l’espérance. "

(Prière eucharistique pour circonstances particulières.)