9. Les heures supplémentaires
Champeaux Anne
Created on May 13, 2022
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Transcript
Toute heure de travail accomplie, à la demande de l'employeur, au-delà de la durée légale de 35 heures (ou de la durée équivalente) est une heure supplémentaire.
Définition des heures supplémentaires
Semaine 1
Les heures supplémentaires ouvrent droit à une rémunération plus favorable (taux horaire majoré) au salarié ou à un repos compensateur équivalent à la majoration. Certaines heures supplémentaires ouvrent également droit à une contrepartie obligatoire en repos.
Tout salarié peut être amené à effectuer des heures supplémentaires, à l'exception du salarié en forfait annuel en jours et du salarié ayant la qualité de cadre dirigeant.
Décompte
Majoration
Définition
Exemple 1
Exemple 2
Application 1
Application 2
Valorisation
QCM
35 h
4 h
Semaine 2
35 h
2 h
Semaine 3
35 h
5 h
Application 3
Application 4
Application 5
Définition des heures supplémentaires
Les heures supplémentaires sont effectuées à la demande (écrite ou orale) de l'employeur.
Décompte
Majoration
Définition
Exemple 1
Exemple 2
Application 1
Application 2
Valorisation
QCM
Application 3
Application 4
Application 5
Le décompte des heures supplémentaires
Les heures supplémentaires qui ne seraient pas entières sont converties en centièmes d'heures.
Exemple :
Exemple : Mois de 30 jours d’un salarié travaillant en temps plein soit 35 heures hebdomadaires.
Décompte
Majoration
Définition
Exemple 1
Exemple 2
Application 1
Application 2
Valorisation
QCM
Application 3
Application 4
Application 5
En semaine 1 : 4 heures et 30 minutes supplémentaires = 30 minutes /60 minutes = 0,50.
Le salarié sera donc rémunéré 39,50 heures dont 4,5 heures supplémentaires (39,5 - 35)
En semaine 2 : 3 heures et 10 minutes supplémentaires = 10 minutes /60 minutes = 0,166.
Le salarié sera donc rémunéré 38,16 heures dont 3,16 heures supplémentaires (38,16 - 35)
Jurisprudence
Le décompte des heures supplémentaires
Attention : Lorsque la semaine comporte un jour férié chômé, le jour férié n'est pas considéré comme temps de travail effectif et ne sera pas décompté pour le calcul des heures supplémentaires majorées.
Attention : Les jours de congés payés pris, lors d'une semaine pendant laquelle le salarié effectue des heures supplémentaires, ne sont pas considérés comme du temps de travail effectif pour le décompte des heures supplémentaires.
Texte légal Cour de cassation, chambre sociale, 1er décembre 2004, N° de pourvoi : 02-21304
Décompte
Majoration
Définition
Exemple 1
Exemple 2
Application 1
Application 2
Valorisation
QCM
Application 3
Application 4
Application 5
Le décompte des heures supplémentaires
Attention : Une convention collective peut contenir des dispositions plus avantageuses pour les salariés
- Les jours fériés
- Les jours de congés payés
- Les congés sans solde
- Les arrêts maladie
- L'accident de travail ou de trajet
- Les astreintes
- Les congés maternité et paternité
- La journée de solidarité dans la limite de 7h
- Le temps de pause, d'habillage, de douche etc.
- La contrepartie obligatoire en repos
- Le repos compensateur de remplacement
- Les congés pour évènements familiaux
- Les heures de formation pendant le temps de travail
- Les heures de délégation
- Les heures de visite médicale
Décompte
Majoration
Définition
Exemple 1
Exemple 2
Application 1
Application 2
Valorisation
QCM
Application 3
Application 4
Application 5
Le décompte des heures supplémentaires
Décompte
Majoration
Définition
Exemple 1
Exemple 2
Application 1
Application 2
Valorisation
QCM
Application 3
Application 4
Application 5
Aucune car il y a un jour férié
3,16 HS majorées de 25%
8 HS majorées de 25%
2 HS majorées de 50%
Aucune car il y a un jour de Congé payé
La semaine n’étant pas terminée, le décompte sera réalisé le mois prochain.
La majoration des heures supplémentaires
Au-delà de ces huit premières heures supplémentaires, les autres heures supplémentaires effectuées dans la semaine seront rémunérées avec une majoration de 50 %.
Décompte
Majoration
Définition
Exemple 1
Exemple 2
Application 1
Application 2
Valorisation
QCM
Application 3
Application 4
Application 5
Exemple 1
Décompte
Majoration
Définition
Exemple 1
Exemple 2
Application 1
Application 2
Valorisation
QCM
Application 3
Application 4
Application 5
4,5 HS majorées de 25%
3,16 HS majorées de 25%
8 HS majorées de 25%
2 HS majorées de 50%
5 HS majorées de 25%
La semaine n’étant pas terminée, le décompte sera réalisé le mois prochain.
Exemple 2
Décompte
Majoration
Définition
Exemple 1
Exemple 2
Application 1
Application 2
Valorisation
QCM
Application 3
Application 4
Application 5
Aucune car il y a un jour férié.
Le salarié aurait du travailler 28h mais il a travaillé 32h30 soit 4h30 en plus qu’il conviendra de rémunérer sans majoration
3,16 HS majorées de 25%
8 HS majorées de 25%
2 HS majorées de 50%
Aucune car il y a un jour de Congé payé
Le salarié aurait du travailler 28h mais il a travaillé 31h soit 3h en plus qu’il conviendra de rémunérer sans majoration
La semaine n’étant pas terminée, le décompte sera réalisé le mois prochain.
Lors du mois de mars, pour la paie de M. Norbert, nous disposons des éléments suivants :
- Temps plein
- Taux horaire : 13 €
- Décompte des heures :
Application - Salarié Norbert
Décompte
Majoration
Définition
Exemple 1
Exemple 2
Application 1
Application 2
Valorisation
QCM
Application 3
Application 4
Application 5
Lors du mois de mars, pour la paie de M. Norbert, nous disposons des éléments suivants :
- Temps plein
- Taux horaire : 13 €
- Décompte des heures :
Correction - Salarié Norbert
38h / 35h
35h / 28h
38h40 / 35h
26h / 21h
La semaine n'est pas terminée
Décompte
Majoration
Définition
Exemple 1
Exemple 2
Application 1
Application 2
Valorisation
QCM
Application 3
Application 4
Application 5
Correction - Salarié Norbert
- La semaine 1, le salarié a travaillé 38 h → 3 HS majorées de 25%
- La semaine 2, le salarié a travaillé 35 h sur 28 h, il ne s’agit pas d’heures supplémentaires car il y a eu un jour férié mais ce seront des heures à rémunérer au taux normal en plus → 7 h au taux normal
- La semaine 3, le salarié a travaillé 38 h 40 minutes → 3, 67 HS majorées de 25%
- La semaine 4, le salarié a travaillé 26 h au lieu de 21 h, il ne s’agit pas d’heures supplémentaires car il y a eu 2 jours de CP mais ce seront des heures à rémunérer au taux normal en plus → 5 h au taux normal.
Décompte
Majoration
Définition
Exemple 1
Exemple 2
Application 1
Application 2
Valorisation
QCM
Application 3
Application 4
Application 5
Lors du mois de mars, pour la paie de Mme Nadine, nous disposons des éléments suivants :
- Temps plein
- Taux horaire : 20 €
- Décompte des heures :
Application - Salariée Nadine
Décompte
Majoration
Définition
Exemple 1
Exemple 2
Application 1
Application 2
Valorisation
QCM
Application 3
Application 4
Application 5
Lors du mois de mars, pour la paie de Mme Nadine, nous disposons des éléments suivants :
- Temps plein
- Taux horaire : 20 €
- Décompte des heures :
Correction - Salariée Nadine
44 h / 35h
34 h / 28 h
42h30 / 35h
40 h / 35h
La semaine n'est pas terminée
Décompte
Majoration
Définition
Exemple 1
Exemple 2
Application 1
Application 2
Valorisation
QCM
Application 3
Application 4
Application 5
Décompte
- La semaine 1, la salariée a travaillé 44 h → 9 HS → 8 HS majorées de 25% et 1 HS majorée de 50%
- La semaine 2, la salariée a travaillé 34 h sur 28 h, il ne s’agit pas d’heures supplémentaires car il y a eu un jour férié mais ce sont des heures à rémunérer au taux normal en plus → 6 h au taux normal
- La semaine 3, la salariée a travaillé 42 h 30 → 7,5 HS majorées de 25%
- La semaine 4, la salariée a travaillé 40 h → 5 HS majorées de 25%
Correction - Salarié Nadine
Décompte
Majoration
Définition
Exemple 1
Exemple 2
Application 1
Application 2
Valorisation
QCM
Application 3
Application 4
Application 5
La valorisation des heures supplémentaires
- Salaire de base
- Avantages en nature
- Commission sur CA
- Prime d'assiduité
- Prime de production individuelle
- Prime de production globale avec intervention du salarié
- Primes de sujétion
- Prime de dépaysement
- Prime de dimanche
- Prime de jours fériés
Les éléments à inclure dans le taux horaire heures supplémentaires
Décompte
Majoration
Définition
Exemple 1
Exemple 2
Application 1
Application 2
Valorisation
QCM
Application 3
Application 4
Application 5
Elles sont à inclure dans le taux horaire HS dès lors qu'elles résultent du travail effectif du salarié.
Cour de cass, 17 décembre 1996, pourvoi 93-42003
Cour de cass, 26 octobre 1979, pourvoi 78-41113
Dès lors qu'elle est calculée en fonction du travail effectif du salarié et non forfaitaire, elle est à inclure dans le taux horaire HS/HC.
Cour de cass, 29 avril 1970, 69-40263
Dès lors qu'elle est calculée en fonction du travail effectif du salarié et non forfaitaire, elle est à inclure dans le taux horaire HS/HC.
Cour de cass, 29 avril 1970, 69-40263
Si elle est versée au regard du temps de travail effectif et non versée forfaitairement, elle est à inclure dans le taux horaire HS/HC.
Cour de cass, 22 juillet 1985, pourvoi 82-41961
Pour rappel, les primes de sujétion sont les suivantes :
- Prime de pénibilité Prime de danger
- Prime de bons services / non-accident pour chauffeurs routiers
- Prime de froid Prime de chaleur
- Prime de contrainte de port d'un costume
- Prime de risque
- Prime de salissure / d'insalubrité
- Prime liée à la situation géographique
- Prime de polyvalence Prime de nuit
À inclure dans le taux HS/HC
Cour de cass, 30 mars 1994, pourvoi 90-43161
Dès lors qu'elle est calculée en fonction du travail effectif du salarié et non forfaitaire, elle est à inclure dans le taux horaire HS/HC.
Cour de cass, 29 octobre 1973, pourvoi 72-40199
Dès lors qu'elle est calculée en fonction du travail effectif du salarié et non forfaitaire, elle est à inclure dans le taux horaire HS/HC.
Cour de cass, 29 octobre 1973, pourvoi 72-40199
La valorisation des heures supplémentaires
- Prime d'ancienneté
- Prime de production / rendement global
- Prime de fin d'année
- Prime de vacances
- Prime de 13e mois
- Prime de panier
- Prime globale de résultats financiers
- Prime de précarité
- Prime exceptionnelle
Les éléments à exclure du taux horaire heures supplémentaires
Salaire de base + AEN + Primes
Horaire mensuel moyen
Décompte
Majoration
Définition
Exemple 1
Exemple 2
Application 1
Application 2
Valorisation
QCM
Application 3
Application 4
Application 5
Un salarié rémunéré en temps plein à hauteur de 1 900,00 € bénéficie d'un véhicule de fonction valorisé mensuellement à 500 € et d'une prime de risque de 100 €.
La valorisation des heures supplémentaires
Décompte
Majoration
Définition
Exemple 1
Exemple 2
Application 1
Application 2
Valorisation
QCM
Application 3
Application 4
Application 5
Le salarié Nieto travaille à temps plein.
- Son taux horaire est de 15,00 €
- Son relevé d'heures pour le mois de Mars est le suivant :
Application - Salarié Nieto
Rappel
Rappel
Rappel
Décompte
Majoration
Définition
Exemple 1
Exemple 2
Application 1
Application 2
Valorisation
QCM
Application 3
Application 4
Application 5
Correction - Salarié Nieto
Décompte
- Semaine 1 : 36 h / 35 h = 1 HS majorée de 25%
- Semaine 2 : 43 h / 35 h = 8 HS majorées de 25%
- Semaine 3 : 43 h / 35 h = 8 HS majorées de 25%
- Semaine 4 : 29 h / 21 h = pas d'heures supplémentaires mais 8 heures à rémunérer en plus au taux normal
- Semaine 5 : non terminée
- Total : 8 heures non majorées et 17 HS majorées de 25%
Décompte
Majoration
Définition
Exemple 1
Exemple 2
Application 1
Application 2
Valorisation
QCM
Application 3
Application 4
Application 5
La salariée NISSAN travaille à temps plein.
- Son taux horaire est de 15,00 €
- Elle bénéficie d'une prime d'ancienneté de 3% calculée sur le salaire de base
- Elle a bénéficié d'une prime de rendement individuel de 350,00€
- Elle possède également un avantage en nature téléphone valorisé à 25€
- Son relevé d'heures pour le mois de Mars est le suivant :
Application - Salariée Nissan
Rappel
Rappel
Rappel
Décompte
Majoration
Définition
Exemple 1
Exemple 2
Application 1
Application 2
Valorisation
QCM
Application 3
Application 4
Application 5
Correction - Salariée Nissan
- Salaire de base : 151,67 x 15,00 € = 2 275,05 €
- Prime d'ancienneté = 2 275,05 x 3% = 68,25 €
- Avantage en nature téléphone = 25,00 €
- Prime de rendement individuel = 350,00 €
- Taux horaire HS/HC = (2 275,05 + 25,00 + 350,00) / 151,67 x majoration
= 2 650,05 € / 151,67 x majoration
= 17,472 € x majoration
Décompte
- Semaine 1 : 36 h / 35 h = 1 HS majorée de 25%
- Semaine 2 : 47 h / 35 h = 8 HS majorées de 25% et 4 HS majorées de 50%
- Semaine 3 : 43 h / 35 h = 8 HS majorées de 25%
- Semaine 4 : 29 h / 21 h = pas d'heures supplémentaires mais 8 heures à rémunérer en plus au taux normal
- Semaine 5 : Semaine non terminée
- Total : 8 heures non majorées et 17 HS majorées de 25% et 4 HS majorées de 50%
Décompte
Majoration
Définition
Exemple 1
Exemple 2
Application 1
Application 2
Valorisation
QCM
Application 3
Application 4
Application 5
Correction - Salariée Nissan
Décompte
Majoration
Définition
Exemple 1
Exemple 2
Application 1
Application 2
Valorisation
QCM
Application 3
Application 4
Application 5
Le salarié Noodle travaille à temps plein.
- Son taux horaire est le SMIC
- Il bénéficie d'une prime d'ancienneté de 4% calculée sur le salaire de base
- Il a bénéficié d'une prime de rendement individuel de 200,00€
- Il possède également un avantage en nature téléphone valorisé à 50€
- Son relevé d'heures pour le mois de Mars est le suivant :
Application - Salarié Noodle
Rappel
Rappel
Rappel
Décompte
Majoration
Définition
Exemple 1
Exemple 2
Application 1
Application 2
Valorisation
QCM
Application 3
Application 4
Application 5
Correction - Salarié Noodle
- Salaire de base : 151,67 x 10,57 € = 1 603,15 €
- Prime d'ancienneté = 1 603,15 x 4% = 64,13 €
- Avantage en nature téléphone = 50,00 €
- Prime de rendement individuel = 200,00 €
- Taux horaire HS/HC = (1 603,15 + 50,00 + 200,00) / 151,67 x majoration
= 1 8053,15 € / 151,67 x majoration
= 12,218 € x majoration
Décompte
- Semaine 1 : 36 h / 35 h = 1 HS majorée de 25%
- Semaine 2 : 47 h / 35 h = 8 HS majorées de 25% et 4 HS majorées de 50%
- Semaine 3 : 43 h / 35 h = 8 HS majorées de 25%
- Semaine 4 : 29 h / 21 h = pas d'heures supplémentaires mais 8 heures à rémunérer en plus au taux normal
- Semaine 5 : semaine non terminée
- Total : 8 heures non majorées et 17 HS majorées de 25% et 4 HS majorées de 50%
Décompte
Majoration
Définition
Exemple 1
Exemple 2
Application 1
Application 2
Valorisation
QCM
Application 3
Application 4
Application 5
Correction - Salarié Noodle
Décompte
Majoration
Définition
Exemple 1
Exemple 2
Application 1
Application 2
Valorisation
QCM
Application 3
Application 4
Application 5
Questionnaire à choix multiple
Les heures supplémentaires sont celles au-delà de ?
35 heures annuelles
35 heures mensuelles
35 heures hebdomadaires
Décompte
Majoration
Définition
Exemple 1
Exemple 2
Application 1
Application 2
Valorisation
QCM
Application 3
Application 4
Application 5
Questionnaire à choix multiple
Les heures supplémentaires se décomptent ?
à la semaine civile
au mois
Décompte
Majoration
Définition
Exemple 1
Exemple 2
Application 1
Application 2
Valorisation
QCM
Application 3
Application 4
Application 5
Questionnaire à choix multiple
Un salarié ayant effectué 39h45 sur une semaine a effectué ?
4,25 heures supplémentaires
4,75 heures supplémentaires
Décompte
Majoration
Définition
Exemple 1
Exemple 2
Application 1
Application 2
Valorisation
QCM
Application 3
Application 4
Application 5
Questionnaire à choix multiple
Si la convention collective l'autorise, ai-je le droit de majorer les 8 premières heures supplémentaires d'une semaine de 15% et non 25%
Oui
Non
Décompte
Majoration
Définition
Exemple 1
Exemple 2
Application 1
Application 2
Valorisation
QCM
Application 3
Application 4
Application 5
Questionnaire à choix multiple
Est-ce que je peux inclure la prime des jours fériés dans le taux horaire heures supplémentaires ?
Oui
Non
Décompte
Majoration
Définition
Exemple 1
Exemple 2
Application 1
Application 2
Valorisation
QCM
Application 3
Application 4
Application 5
Questionnaire à choix multiple
Décompte
Majoration
Définition
Exemple 1
Exemple 2
Application 1
Application 2
Valorisation
QCM
Application 3
Application 4
Application 5
Questionnaire à choix multiple
Mauvaise réponse !
Décompte
Majoration
Définition
Exemple 1
Exemple 2
Application 1
Application 2
Valorisation
QCM
Application 3
Application 4
Application 5
Merci !