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Transcript

1. Pourquoi ELSAN a un rôle à jouer dans la lutte anticorruption ?

3. L'éthique, partie intégrante de notre marque employeur

4. A toi de jouer !

Agenda

2. L'engagement d'ELSAN dans la lutte anticorruption

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2. Découvrir le programme anticorruption d'ELSAN

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3. L'engagement d'ELSAN dans la lutte anticorruption

Message du Président

Nous pratiquons une tolérance zéro à l'égard de la corruption et du trafic d'influence et nous mettons tout en oeuvre pour prévenir et détecter ces situations.

Thierry Chiche,
Président exécutif du Groupe ELSAN

Avant de découvrir le programme anticorruption d'ELSAN, notre Président a un message à faire passer !

Clique sur la vidéo

Notre Charte éthique

3. L'engagement d'ELSAN dans la lutte anticorruption

Découvrir le programme anticorruption d'ELSAN

Comme indiqué par notre Président, le dispositif anticorruption d'ELSAN est chapeauté par la Charte éthique du Groupe :

Le principe de tolérance zéro en matière de corruption.. pratiqué par ELSAN se matérialise par la mise en place d'un programme de lutte anticorruption solide.

La Charte éthique du Groupe constitue le document de référence sur lequel s’appuie l’ensemble du corpus normatif relatif à l’éthique (déontologie et gouvernance médicale, non harcèlement...) que chacun d’entre nous doit appliquer et promouvoir.


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3. L'engagement d'ELSAN dans la lutte anticorruption

Découvrir le programme anticorruption d'ELSAN

( Survoler chacune des mesures citées ci-dessous pour en découvrir le contenu)

Le dispositif anticorruption d'ELSAN est composé des éléments suivants :

Cartographie des risques

La cartographie des risques de corruption d'ELSAN vise à identifier, analyser et hiérarchiser les risques d'exposition des entités du Groupe à des sollicitations externes aux fins de corruption et à déterminer les actions ainsi nécessaires à prendre.

Régime disciplinaire

Le règlement intérieur de chaque entité du Groupe prévoit un régime disciplinaire permettant de sanctionner tout salarié qui ne respecterait pas les règles établies par l'entité d'ELSAN dont il dépend, dont les règles édictées en matière d'intégrité.

Dispositif de contrôle et d'évaluation interne

Le dispositif de contrôle et d'évaluation interne permet de contrôler et d'évaluer la mise en œuvre effective des mesures prévues par ce dispositif.

Contrôles comptables

Des procédures de contrôles comptables sont établies, destinées à s'assurer que les livres, registres et comptes du Groupe et de ses entités ne sont pas utilisés pour masquer des faits de corruption ou de trafic d'influence.

Dispositif d'alerte interne

Le dispositif d'alerte interne d'ELSAN vise à recueillir le signalement émanant d'employés ou de tiers (ex: fournisseurs...) concernant toute violation de la réglementation ou des règles éthiques dont ELSAN s'est dotée dans sa Charte éthique.

Politiques et procédures

Différentes politiques et procédures viennent préciser les règles établies dans le code de conduite anticorruption du Groupe (ex: politique anticorruption, procédure cadeaux et invitations, procédure d'alerte etc.).

Formation et sensibilisation

Le dispositif de formation a vocation à former les cadres et personnels les plus exposés aux risques de corruption et de trafic d'influence. En complément, des actions de sensibilisation de tous les collaborateurs sont menées en parallèle.

Evaluation de l'intégrité de nos tiers

L’évaluation de l’intégrité des tiers vise à apprécier le risque spécifique induit par la relation entretenue ou qu’il est envisagé d’entretenir avec un tiers donné et ainsi de décider d’entrer ou de poursuivre une relation avec un tiers ou non.

Code de conduite anticorruption

Le code de conduite anticorruption du Groupe définit et illustre les différentes situations susceptibles d'exposer ELSAN et/ou ses collaborateurs à des faits de corruption. Il indique les comportements à adopter et ceux à proscrire.

Programme de conformité anticorruption ELSAN

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3. L'engagement d'ELSAN dans la lutte anticorruption

Découvrir le programme anticorruption d'ELSAN

( Survoler chacune des mesures citées ci-dessous pour en découvrir le contenu)

Le corpus normatif ELSAN est mis à disposition de l'ensemble des collaborateurs sur l'intranet dans "Politiques Groupe"

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3. L'engagement d'ELSAN dans la lutte anticorruption

Gouvernance du programme anticorruption d'ELSAN

Le programme anticorruption d'ELSAN est piloté et élaboré par l'équipe Compliance du Groupe et fait l'objet d'un suivi par les instances dirigeantes du Groupe dans le cadre de différents comités :

Pour découvrir le rôle et la composition du comité compliance, clique ici !

Le comité des risques

Le comité d'audit et de surveillance

Survoler chacun des éléments cités ci-dessous pour en découvrir le contenu

  • le comité compliance (ou "conformité"),
  • le comité des risques
  • le comité d'audit et de surveillance du Groupe

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Le comité des risques suit l'état d'avancement des différents programmes de compliance du Groupe et discute des sujets porteurs de risque pour ELSAN.

Il se réunit tous les deux mois et est composé de la direction générale d'ELSAN et de certaines directions fonctionnelles du siège : Audit interne et risques, Juridique, Qualité, Transformation.

Le comité d'audit et de surveillance est composé des actionnaires d'ELSAN, de la direction générale du Groupe ainsi que des directions fonctionnelles du siège concernées par les sujets traités en séance.

Il se réunit deux fois par an et vise à suivre l'état d'avancement des différents chantiers menés au sein du Groupe

3. L'engagement d'ELSAN dans la lutte anticorruption

Focus sur le comité compliance

C'est par cet engagement collectif porté par chacun d'entre nous et à tous les niveaux qu'ELSAN continuera d'assumer son rôle d'acteur responsable et engagé.

Simon Levy,
Directeur général adjoint - Stratégie et développement du Groupe ELSAN

Qu'est ce que le comité compliance ?

Pour le découvrir, clique sur la vidéo

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3. L'engagement d'ELSAN dans la lutte anticorruption

Le programme de lutte anticorruption d'ELSAN est évolutif, notamment au regard des évolutions normatives mais aussi des bonnes pratiques de place identifiées.

Un programme en amélioration continue

Prochainement :

Fera l'objet d'une MAJ en raison des évolutions normatives en 2022 sur le sujet

A titre d'exemple, la politique cadeaux et invitations du Groupe a fait l'objet d'une MAJ en 2022 pour préciser les définitions, les seuils et les approbations nécessaires.

L'ensemble de ces documents sont/seront disponibles sur l'intranet dans "Politiques Groupe"

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