CANVAS MULTIPAGE by Marine Le luyer on Genially

ELEMENTS OBLIGATOIRES DANS VOS marches a procedure adaptee

a partir de 25 000 € ht et inferieurs a 90 000 € HT

hors mandats

Completer la fiche marche : outils de reflexion sur le montage du marche

Les etapes de preparation

rediger les pieces : acte d'engagement, cahier des charges, annexes financieres

preparer le dossier de consultation avant sa mise en ligne

Mettre en ligne sur le profil acheteur megalis

lE MONTANT ESTIME S'apprecie sur la totalite d'une operation ( ex : maitrise d'oeuvre+ travaux )

Publicité libre et adaptee selon l'objet et le montant du marche

CGC

CGA

ELEMENTS OBLIGATOIRES DANS VOS marches a procedure adaptee

a partir de 25 000 € ht

CCTP

Durée du Marché / Délais d'exécution

clause sur la négociation (sauf en procédure formalisée)

Si Accord-cadre : indiquer les montants mini/maxi

Clause sur la dématerialisation de la procédure

Allotissement : préciser l'intitulé de chaque lot

Le délai de validité des offres

Si Accord-cadre : montants mini/maxi

Durée/ Délais d'exécution

Prix : Fermes ?révisables ? Modalités de révision

Montant HT et TTC - Taux de TVA

Clause sur l'avance

Clause sur les ordres de service

Signatures : délibération Philippe Ifri

1.1% diffuseur

Pénalités

Clause Prix et réglements

Formule de révision des prix

Facturation Chorus

Annexe co-traitance

Marché de travaux : clause retenue de garantie

Date limite de remise des offres

Délais de garantie

Type de procédure utilisée

Candidature : imposer le DC1/DC2

CCAG appliqué

Modalités de livraison

Descriptif des conditions d'execution