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Transcript

Les opérations atypiques

La surveillance
des opérations

La détection des opérations atypiques

La déclaration de soupçon

Les établissements financiers sont tenus de surveiller la cohérence entre le profil du client et les opérations qu’il réalise. Surtout, il convient de vérifier que les flux ne constituent pas une opération de blanchiment ou de financement du terrorisme et ne font pas l’objet d’une interdiction au titre d’une sanction internationale.

La vérification de la cohérence entre la connaissance actualisée du client et ses opérations permettent de détecter les flux atypiques.

Plusieurs critères peuvent être retenus afin de déterminer si une opération est atypique ou non:

- La complexité
- L’incohérence
- Le montant

- L’absence de justification économique

En cas de détection d’opérations atypiques ou de tout élément suspect, les collaborateurs des établissements financiers doivent demander au client des explications et obtenir les justificatifs afférents. Si le doute subsiste, il convient de suspendre l’opération et solliciter une personne en charge de la LCB-FT. Si après vérification, les doutes concernant la licéité de l’opération sont avérés, il faudra la déclarer à TRACFIN.