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Séquence 1 et 2

VIDAL

Lou-Anne

1 ST2S 2

2

1

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SOMMAIRE

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5

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7

1

Prise en charge des risques sociaux

Les différenst régimes

Les différentes branches

Ceci est un paragraphe prêt à contenir créativité, expériences et histoires géniales.

Définitions

Risques sociaux

La protection sociale

Prise en charge des différentes branches

QUELQUES DEFINITIONS

Droits fondamentaux : Droits reconnus par des textes législatif. Ils sont à la base de la démocratie. Ils correspondent à des droits individuels et à la vie en communauté n'impliquant pas une participation de l'état .

Droits sociaux : Droits reconnus par des textes législatifs. Ils correspondent à des droits collectifs impliquant une action effective de l'Etat et des fonds publics .

LES RISQUES SOCIAUX

Tout d'abord un risque social est un évenements le plus souvent imprévu et incertain. Un risque social entraine une diminution du niveau de vie, il est pris en charge par des institutions de protection sociale.

  • La maladie
  • L'accident
  • L'handicap
  • La pauvreté
  • Le logement
  • L'emploi
  • La famille
  • La vieillesse
  • Les maladies professionnelles

Il existe plusieurs risques sociaux comme :

Il y a :

- Les risques physique qui altèrent la capacité de travail, ils peuvent etre d'origine professionnelle (accident de travail, maladie professionnelle) ou d'origine non professionnelle (maladie, vieillesse, fammille..)
- Les risques économiques qui font l'obstacle à l'exercice d'une activité professionnelle: le risque d'emploi

LA PROTECTION SOCIALE

Pour commencer, la protection sociale est un système de prévoyance collective. C'est l'ensemble des dispositifs d'accompagnements permettant à chaque individu ou ménage de faire face, tout au long de sa vie, aux conséquences de la survenue d'un risque ou d'un besoin social .

  • La protection sociale sécurise le parcours de vie des individus de la naissance jusqu'a leur mort.
  • Les évenements de la vie couverts par la protection sociale sont : la maladie, les accidents du travail et maladies professionnelles, le chomage , la retraite, la maternité, le handicap , l'exclusion .

La protection sociale repose sur plusieurs types de mécanismes :

  • des prestations sociales , versées directement aux ménages qui peuvent etre en éspèces ( pensions de retraire) ou en nature (remboursement de soin de santé)
  • des prestations de service sociaux qui désignent l'accès à des services , fournis à prix réduit ou gratuitement ( crèches, hopitaux)

PRISE EN CHARGE DES RISQUES SOCIAUX

La prise en charge des risques peut s'effectuer selon 2 principes :

  • Le principe de l'assurance : les adhérents cotisent et ils percoivent des prestations lors de la réalisation du risque appelé "avantages contributifs"
- Lassurance collective: chacun participe par sa contribution à la protection de tous

- L'assurance individuelle: assurance par capitalisation

  • Le principe de l'assistance: pas de contribution , c'est l'impot qui finance

LES DIFFERENTS REGIMES

Il existe différents régimes :

  • Le régime général : Il concerne les salariés du secteur privés ainsi que les travailleurs indépendants et couvre 88% de la population francaise.

  • Le régime agricole: Il accompagne les exploitants, les salariés agricoles et les entreprises agricoles. Il couvre 5% de la population francaise.

  • Les régimes spéciaux : Ils regroupent les fonctionnaires, la SNCF, EDF-GDF, les employés et clercs de notaires, les mines, les cultes... Ces régimes spéciaux sont aux nombres de 27 et couvrent 7% de la population frnacaise.

Le régimes général est compsé de 6 branches, qui couvrent les grands risques et gèrent le recouvrement des cotisations. Il couvre près de 90% de la population.

Le régime agricole est lui constitué d'un "gichet unique" qui gère à la fois les prestations d'assurance maladie, accident du travail et maladi professionnelle, retraite et famille. La MSA gère elle-meme le recouvrement de ses cotisations.

Les différents régimes spéciaux ont eux un focntionnement plus complexe et spécifique à chacun. La gestion des différents risques et du recouvrement est généralement répatie entre l'entreprise ou l'institutions elle meme, des caisses spécifiques et des organismes du régime général.

La branche Autonomie gérée par la Caisse nationale de solidarité pour l'Autonomie

La branche retraite gérée par l'Assurance retraite

La branche Accident du travail- maladie professionnelles également gérée par l'Assurance maladie

LES DIFFERENTES BRANCHES

La branche Recouvrement gérée par l'Urssaf

La branche Maladie géree par l'Assurance maladie

La branche Famille gérée par les Allocations familiales

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