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GO !

Les règles

Particuliers

Importance du règlement intérieur

Pas exactement pareil !

les OPCO

Convention

Comment ne pas faire faillite

THE document

Information

La Compta

Sans oublier la coupure pub

Et un peu la TVA aussi

BPF

Documentation

ou BFP...

A faire / Et refaire / Et refaire / ...

NDA

Avoir un numéro DNA...

et le garder !

Sous-traitants

A faire / A ne surtout pas faire

NDA

Avoir un numéro DNA...

et le garder !

Les 4 pièces indispensables pour obtenir un numéro de déclaration d'activité

Les 4 causes de suppression du numéro de déclaration d'activité

  1. BPF à 0€
  2. BPF pas envoyé dans les temps
  3. Décision du prefet dans le cadre d'une procédure administrative
  4. Fermeture de l'établissement

  1. Justificatif d'existence entreprise
  2. 1ere convention ou contrat de sous traitance (3mois max)
  3. Programme
  4. CV pour les indépendants
  5. Bulletin 3 du casier judiciaire

Next

NDA

Avoir un numéro DNA...

et le garder !

Question : Le NDA est-il obligatoire pour les sous-traitant ?

OUI

NON

NDA

Avoir un numéro DNA...

et le garder !

Question : Le NDA est-il obligatoire pour les sous-traitant ?

OUI

Activité non déclarée :
* 4500€ d'amende
* Interdiction d'exercer

OUI

Next

NON

Les règles

Importance du règlement intérieur

Les 3 éléments constitutifs du réglement intérieur

  1. Santé et sécurité
  2. Discipline
  3. Représentation des stagiaires si plus de 500h

Next

Question : Quel est le délai pour préparer un réglement intérieur après création de l'OF ?

3 mois

6 mois

Les règles

Importance du règlement intérieur

Question : Quel est le délai pour préparer un réglement intérieur après création de l'OF ?

Next

3 mois

6 mois

Absence de réglement intérieur :
* 4500€ d'amende
* Interdiction d'exercer

Les règles

Importance du règlement intérieur

Convention

THE document

Convention conforme !

13

Next

les OPCO

Comment ne pas faire faillite

Gilles
Consultant Qualité
Indépendant
Formation commerciale
5 jours
4800€

Marie
Responsable Commerciale
Entreprise de décolletage
Formation commerciale
5 jours
4800€

Stanislas
Dentiste
En libéral depuis 1 an
Formation commerciale
5 jours
4800€

Next

les OPCO

Comment ne pas faire faillite

Gilles
Consultant Qualité
Indépendant
Formation 1ers secours
1 jour
62€ (Croix rouge)

Marie
Responsable Commerciale
Agence bancaire
Formation 1ers secours
1 jour
270€/personne + salle
pour 10 salariés

Stanislas
Dentiste
En libéral depuis 2 ans
Formation 1ers secours
1 jour
270€ (OF spécialisé)

Next

Particuliers

Pas exactement pareil !

13

Contrat conforme !

Next

Sous-traitants

A faire / A ne surtout pas faire

Contrat au top

CDI dissimulé

Contrat

Next

Information

Sans oublier la coupure pub

Est-ce que j'ai le droit...

NDA

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Non

Non

Non

Non

Non

Non

Next

Non

Non

Non

Non

Non

Non

Non

Non

Non

Non

Non

Non

Documentation

A faire / Et refaire / Et refaire / ...

C'est la loi !

C'est la règlementation pour un OF

C'est une demande des OPCO

C'est la faute à Qualiopi !

CGV

Règlement intérieur

BPF

Next

Convention

Fiche de présentation exhaustive

Certificat de réalisaiton

Présentation avec indicateur de résultat

Certificat de participation

Supports pédagogiques

Programme détaillé

CV des formateurs

Feuille d'émargement

BPF

ou BFP...

Bilan 2021

TOEIC particulier : 3 stagiaires
TOEIC pro : 7 stagiaires
Particulier - Conversation : 8 stagiaires

Sous traitance CCI 74 : 5 formations individuelles 30h
3 formations en binone 21h

Catalogue

Pour les particuliers
* 18h avec examen TOEIC - 915€ - Prise en charge CPF possible
* 10h de conversation - 400€
Pour les entreprises
* 25h - Préparation et test TOEIC - 1465€

En sous-traitance pour le CCI : 34€ / heure

CA total 2021 : 38114€

Next

La Compta

Et un peu la TVA aussi

Remplir le plan compta adapté en moins de 5 minutes ?

Next

La Compta

Et un peu la TVA aussi

Conseiller les prestataires sur la TVA

Christophe
Auto-entrepreneur
Devis client 1000€
Facture 900€ à Sytria

Elsa
En EI "classique"
Devis client 1000€
Facture 900€ à Sytria

Combien chaque prestataire va-t-il empocher ?

Next

La Compta

Et un peu la TVA aussi

Elsa A.
40.000€ de CA annuel
10% en formation

Frais annuels : 25% du CA

Elsa B.
40.000€ de CA annuel
50% en formation

Frais annuels : 25% du CA

Elsa C.
40.000€ de CA annuel
50% en formation

Frais annuels : 5% du CA

Dans quel(s) cas est-il intéressant de demander l'exonération de TVA ?