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Transcript

comment la cour pénal internationale traite-t-elle les génocides contemporains?

Lucie Meudic & Lucille Salaün

Sommaire

  • Génocide
  • Le massacre de Srebrenica
  • Les génocides contemporains
  • La cour pénal internationale
  • Le génocide du Rwanda
  • Des inquiétudes

-1915/1916 : génocide arménien commis par les Ottomans

-1939/1945 : génocide des juifs et des tzigannes commis par les nazis

-1994 : génocides des Tutsis commis par des milices extrémistes hutues

" l'élimination planifiée et organisée d'un groupe de personne "

Les 3 génocides reconnu par l'ONU

génocide

Le massacre de Srebrenica

Les génocides contemporains

Un génocide dit contemporain appartient à l’époque contemporaine. Cette période de l’histoire qui débute en 1789, après la période Napoléonienne s’étend jusqu’à nos jours.

La cour pénal internationale (CPI)

-Examens préliminaires : détermination de preuves
enquête

-Phase préliminaire :
identification du suspect
-Phase du procès
-Phase d’appel :
possibilité de rejuger une affaire à la demande de l’accusation ou de la défense
-Exécution des peines

Fonctionnement de la cour pénal lorsqu'une infraction à été commise :

Le génocide du Rwanda

En réponse, l’intéret tardif des nations unis donna naissance au TPIR, le premier tribunal international à rendre des jugements contre des personnes acusé d’etre responsable d’un génocide. Son fonctionnement est similaire à la cour pénal international mais sa mission n’est que de juger que les affaires relatives au génocides rwandais.

Création du TPIR: 8 nov 1994

Des inquiétudes:

Malgré tout cela des inquiétudes persistent quant à l’efficacité de cette justice internationale car elle ne s’est toujours pas imposée comme instrument de réparation des dégats causés par les conflits mondiaux. En effet de nombreux crimes commis pendant des conflits restent impunie. Contrairement à l’ONU la CPI ne compte pas assez d’Etat membre, 123 pour être précis contre 193 pour l’ONU.

Merci de votre écoute