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Le droit d'auteur

Transcript

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Un exemple des droits patrimoniaux:

Manuel de SNT 2nde, Didier, 2019

le droit d'auteur ?

Qu'est-ce que

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Les droits d'auteur sont nés pendant le siècle des Lumières.

C'est Beaumarchais qui, en 1777, suite au succès de sa pièce Le Barbier de Séville, fonde à Paris la première société d'auteurs, regroupant une trentaine d'auteurs.


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Histoire d'Internet

Article extrait de Universalis encyclopédie


Internet est issu du réseau Arpanet, créé aux États-Unis en 1969 sous l'impulsion de la D.A.R.P.A. (Defense Advanced Research Projects Agency). Arpanet avait un double objectif : d'une part, échanger des informations entre universités et militaires, et, d'autre part, expérimenter les techniques de transmission de données découpées en paquets [cf. RÉSEAUX INFORMATIQUES]. Le réseau et la recherche sur les protocoles de communication ont connu un essor important, grâce aux larges subventions de l'agence gouvernementale américaine.

Au milieu des années 1970, d'autres types de réseaux émergent, en particulier les réseaux locaux d'entreprise. Il parut intéressant de relier tous ces réseaux, indépendamment de leurs technologies respectives, pour offrir un service de réseau global. Deux protocoles furent alors développés : TCP (transport control protocol) et IP (Internet protocol). Ceux-ci furent implantés sur le réseau Arpanet, qui devint la base du réseau Internet au début des années 1980. La partie militaire se sépara du réseau et fut appelée Milnet. La partie universitaire, profitant des efforts de recherche de la N.S.F. (National Science Foundation) pour y connecter ses puissants ordinateurs, fusionna avec le réseau NSFnet et prit le nom d'Internet.

Pour favoriser l'adoption des protocoles TCP et IP, la D.A.R.P.A. subventionna leur intégration au système d'exploitation Unix, qui était alors distribué à bas prix aux universités. TCP et IP, ainsi que les applications développées au-dessus d'eux, essaimèrent rapidement dans les universités américaines. Cela créa un effet d'entraînement sur la communauté scientifique mondiale, ces protocoles offrant un service réseau indépendant des constructeurs, de l'architecture matérielle et des systèmes d'exploitation. Au début des années 1990, Internet arrive en Europe, en Asie du Sud-Est et en Australie. À la même époque, l'utilisation commerciale d'Internet fait ses débuts avec l'arrivée des premiers fournisseurs d'accès Internet (FAI).

"La propriété intellectuelle (PI) désigne l’ensemble des droits portant sur les créations, telles que notamment les inventions, les œuvres littéraires et artistiques, les dénominations, les titres, les logos, les images ou le design etc.
Les droits de propriété intellectuelle protègent les intérêts de leurs titulaires (inventeurs, déposants…) en leur conférant des droits de propriété exclusifs sur leurs créations....

Le droit de la propriété intellectuelle se divise en deux branches :
la propriété industrielle (brevets, marques, dessins et modèles, indications géographiques, obtentions végétales et topographies de produits semi-conducteurs) ;
la propriété littéraire et artistique (droits d’auteur, droits voisins, droits sui generis des producteurs de bases de données).
Le cadre législatif et réglementaire applicable dans cette matière est regroupé dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI)".


Site du Ministère de l'économie, des finances et de la relance





Extrait du manuel de SNT 2de, Didier, 2019


Dictionnaire de la langue française - Le Robert, 2021


"droit d'auteur (copyright), droit de l'inventeur : droit exclusif d'exploitation d'une oeuvre par son auteur, d'une invention par son inventeur"





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Avec tout ce que je viens de voir,

que dois-je faire pour éviter le plagiat quand je fais un devoir/un exposé ?

Comment respecter le droit d'auteur

et ne pas faire de plagiat ?

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Un exemple : Pixabay

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Que dois-je faire, pour éviter le plagiat, si je veux utiliser une oeuvre (image, texte, musique, vidéo) trouvée sur internet ?


Les Creatives commons ou communs

Extrait du manuel de SNT 2nde, Didier, 2019



Il existe aussi la CCO et le domaine public

un exemple de CCO

Cherche la définition de "bibliographie" et de "sitographie"

dans le dictionnaire

Cherche la définition de "plagier" et de "plagiat"

dans le dictionnaire

Comment appelle-t-on quelqu'un qui plagie ? Donne un synonyme.

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Article du Monde sur Zemmour

Les sanctions en cas de plagiat

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Un exemple d'outil

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Et à l'école, qu'est-ce que je risque ?

Site de Compilatio


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Pourquoi le plagiat est-il condamnable d'un point de vue moral ?

Code de la Propriété Intellectuelle


Article L335-2


Article L335-3



Un exemple de sanction : une thèse annulée pour plagiat

Article du Monde

Site Compilatio