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Jeudi 3 mars 2022

Conseil Administration
2021/2022

LP2I

Ventilation de la DGH

fOCUS SUR

Jeudi 3 mars 2022

CA n°3

I.MISE EN ŒUVRE DE L’AUTONOMIE PEDAGOGIQUE ET EDUCATIVE
  • Préparation de la rentrée. Répartition de la DGH

La recette pour répartir 930.15 heures avec 765.75 Heures Poste et 85.21 HSA (Heures Supplémentaires Année)

  • Se baser sur les postes actuellement affectés à l'établissement,
cela correspond à l'apport.

  • Une part d'inconnue car des ajustements horaires s'effectuent a posteriori
  • Une fois la répartition disciplinaire renvoyée des ajustements ont lieu

Document de cadrage adressé avec la convocation

  • S'appuyer sur la structure retenue, qui permet de calculer les horaires obligatoires, par division.

  • Structure retenue : 6 divisions de 2nde / 7 divisions de 1ère dont STMG
5 divisions de Tale / BTS

  • Le travail se poursuit en calculant les variables liées aux nombres d'élèves : groupes, enseignements de spécialité.

  • Pour les enseignements de spécialité, travail effectué sur la répartition constatée sur 2 ans mise en relation avec le sondage effectué en janvier.
  • Le choix a été de retenir plutôt une prévision large.

  • La répartition s'effectue dans le respect strict de la dotation dans son ratio HP/HSA.


  • La répartition disciplinaire est proposée au vote du conseil d'administration.


  • Dans l'hypothèse où la première proposition relative à l'emploi des dotations en heures est rejetée par le conseil d'administration, il faut procéder à une nouvelle instruction avant qu'une nouvelle proposition soit soumise au vote du conseil d'administration. Le second vote du conseil d'administration doit intervenir dans un délai de 10 jours suivant le premier vote. Dans le cas où le conseil d'administration rejette la seconde proposition relative à l'emploi des dotations en heures qui lui est soumise, le chef d'établissement, en qualité de représentant de l'État, arrête l'emploi de la dotation.

Jeudi 3 mars 2022

CA n°3

I.MISE EN ŒUVRE DE L’AUTONOMIE PEDAGOGIQUE ET EDUCATIVE
  • Préparation de la rentrée. Répartition de la DGH

La recette pour répartir 930.15 heures avec 765.75 Heures Poste et 85.21 HSA (Heures Supplémentaires Année)

  • Se baser sur les postes actuellement affectés à l'établissement,
cela correspond à l'apport.

  • Une part d'inconnue car des ajustements horaires s'effectuent a posteriori
  • Une fois la répartition disciplinaire renvoyée des ajustements ont lieu

Document de cadrage adressé avec la convocation

  • S'appuyer sur la structure retenue, qui permet de calculer les horaires obligatoires, par division.

  • Structure retenue : 6 divisions de 2nde / 7 divisions de 1ère dont STMG
5 divisions de Tale / BTS

  • Le travail se poursuit en calculant les variables liées aux nombres d'élèves : groupes, enseignements de spécialité.

  • Pour les enseignements de spécialité, travail effectué sur la répartition constatée sur 2 ans mise en relation avec le sondage effectué en janvier.
  • Le choix a été de retenir plutôt une prévision large.

  • Fléchage des moyens restants en fonction du projet de l'établissement :

  1. Heures de suivi
  2. MID et culture numérique
  3. FLE
  4. Options

  • Pas de financement spécifique
  • Répartition disciplinaire a priori, en fonction des postes. Possibilité d'ajustement importante concernant suivi et MID.

  • Prise en compte de la pondération des heures dans la réflexion au cas par cas.
  • Tensions liées à certaines disciplines quand temps partiels dans la répartition HP/HSA.

  • Ajustement par discipline pour essayer de respecter le ratio HP/HSA.

  • La répartition s'effectue dans le respect strict de la dotation dans son ratio HP/HSA.


  • La répartition disciplinaire est proposée au vote du conseil d'administration.


  • Dans l'hypothèse où la première proposition relative à l'emploi des dotations en heures est rejetée par le conseil d'administration, il faut procéder à une nouvelle instruction avant qu'une nouvelle proposition soit soumise au vote du conseil d'administration. Le second vote du conseil d'administration doit intervenir dans un délai de 10 jours suivant le premier vote. Dans le cas où le conseil d'administration rejette la seconde proposition relative à l'emploi des dotations en heures qui lui est soumise, le chef d'établissement, en qualité de représentant de l'État, arrête l'emploi de la dotation.

Jeudi 3 mars 2022

CA n°3

I.MISE EN ŒUVRE DE L’AUTONOMIE PEDAGOGIQUE ET EDUCATIVE
  • Préparation de la rentrée. Répartition de la DGH

Répartir 930.15 heures avec 765.75 Heures Poste et 85.21 HSA (Heures Supplémentaires Année)

Document de cadrage adressé avec la convocation

Commentaires apportés et ajustements souhaités :

Plusieurs remarques concernant la répartition des heures :
  • Part d'inconnu relativement importante sur la prise en compte et le renouvellement de décharges ainsi que l'attribution de temps partiels (mathématiques, histoire-géographie, EPS, espagnol)
  • Tension élevée dans certaine disciplines en terme de nombre d'HSA par enseignant (Philosophie, anglais, histoire-géographie et EPS)
  • Détachement du stagiaire d'EPS > BMP
  • Demande d'ajustement de la dotation à la hausse de 7 HP.

La phase de dialogue a débuté :

  • Plus de stagiaire en EPS / Possibilité d'un temps plein avec forfait UNSS supplémentaire (temps partiel ?)
  • Philosophie (BMP de 15h prévu) / Hist-Géo (BMP de 14h envisagé, décharges ?)
  • Modification du BMP à prévoir en lettres en raison des temps partiels

à suivre....

Jeudi 3 mars 2022

CA n°3

I.MISE EN ŒUVRE DE L’AUTONOMIE PEDAGOGIQUE ET EDUCATIVE
  • Préparation de la rentrée. Répartition de la DGH

Répartir 930.15 heures avec 765.75 Heures Poste et 85.21 HSA (Heures Supplémentaires Année)

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