BAO_mixte

Généralités

Information

Aménagement du territoire

Gestion de crise

Autres informations

• description de la politique publique
• documents cadres de la politique publique
• programmes d'action

• documents de maîtrise de l'urbanisation
• outils réglementaires pour la construction
• protection des personnes et des biens

• du citoyen
• des collectivités

• prévention des risques naturels
• observatoire régional des risques
• observatoire national des risques naturels
• portail géographique
• actions innovantes

• vigilance et alerte
• documents de cadrage des acteurs de la gestion de crise
• indemnisation des dommages
• retour d'expérience

Boîte à outils sur les risques naturels pour les collectivités

Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI)

• Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN)
• Porter à Connaissance risques (PAC)
• Plan Local d’Urbanisme (PLU) : guide du CEPRI et ministère de la Transition Écologique
• Code de l'urbanisme

• Fonds Barnier (FPRNM)
• MIRAPI (procédure temporaire, intervention dès la post-crise)

• Repères de crues
• Atlas des zones inondables (AZI)
• Zone Inondée Potentielle (ZIP)

• Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM)
• Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM)
• Information préventive
• Information biennale
• Information Acquéreur Locataire (IAL)

• Transmission d'Information au Maire (TIM)
• Commission Départementale des Risques Majeurs Naturels (CDRNM)

• Vigicrues
• APIC

• plan Organisation de la Réponse de Sécurité Civile (ORSEC)
• Plan (inter)Communal de Sauvegarde (PCS)
• Plan Particulier de Mise en Sûreté (PPMS)
• Plan Particulier d’Intervention (PPI)

• Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
• Dotation de solidarité

Directive Inondation (DI) :- Stratégie Nationale de Gestion des Risques d’Inondation (SNGRI)- Plan de Gestion des Risques d’Inondation (PGRI)- Territoire à Risques importants d’Inondation (TRI)- Stratégie Locale de Gestion des Risques d’Inondation (SLGRI)

• Webinaire du CEREMA : le retour d'expérience au service de l'amélioration en continu de la prévention des risques
• Guide méthodologique du CEREMA sur l'inondation

Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI)

• Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN)
• Porter à Connaissance risques (PAC)
• Plan Local d’Urbanisme (PLU) : guide du CEPRI et ministère de la Transition Écologique
• Code de l'urbanisme

• Fonds Barnier (FPRNM)

• Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM)
• Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM)
• Information préventive
• Information biennale
• Information Acquéreur Locataire (IAL)

• Transmission d'Information au Maire (TIM)
• Commission Départementale des Risques Majeurs Naturels (CDRNM)

• plan Organisation de la Réponse de Sécurité Civile (ORSEC)
• Plan (inter)Communal de Sauvegarde (PCS)
• Plan Particulier de Mise en Sûreté (PPMS)
• Plan Particulier d’Intervention (PPI)

Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

• Webinaire du CEREMA : le retour d'expérience au service de l'amélioration en continu de la prévention des risques
• Guide méthodologique du CEREMA sur l'inondation

• Transmission d'Information au Maire (TIM)
• Commission Départementale des Risques Majeurs Naturels (CDRNM)

• Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN)
• Porter à Connaissance risques (PAC)
• Plan Local d’Urbanisme (PLU) : guide du CEPRI et ministère de la Transition Écologique
• Code de l'urbanisme

• Fonds Barnier (FPRNM)

• Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM)
• Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM)
• Information préventive
• Information biennale
• Information Acquéreur Locataire (IAL)

• plan Organisation de la Réponse de Sécurité Civile (ORSEC)
• Plan (inter)Communal de Sauvegarde (PCS)
• Plan Particulier de Mise en Sûreté (PPMS)
• Plan Particulier d’Intervention (PPI)

Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Cadre d’Actions pour la Prévention du RIsque Sismique (CAPRIS)

Cadre d’Actions pour la Prévention du RIsque Sismique (CAPRIS)

• Code de la construction
• Eurocode 8

• Webinaire du CEREMA : le retour d'expérience au service de l'amélioration en continu de la prévention des risques
• Guide méthodologique du CEREMA sur l'inondation

• Transmission d'Information au Maire (TIM)
• Commission Départementale des Risques Majeurs Naturels (CDRNM)

• Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN)
• Porter à Connaissance risques (PAC)
• Plan Local d’Urbanisme (PLU) : guide du CEPRI et ministère de la Transition Écologique
• Code de l'urbanisme

• Fonds Barnier (FPRNM)

• Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM)
• Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM)
• Information préventive
• Information biennale
• Information Acquéreur Locataire (IAL)

• plan Organisation de la Réponse de Sécurité Civile (ORSEC)
• Plan (inter)Communal de Sauvegarde (PCS)
• Plan Particulier de Mise en Sûreté (PPMS)
• Plan Particulier d’Intervention (PPI)

Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Programme d’Actions de Prévention des RIsques CAvités (PAPRICA)

• Webinaire du CEREMA : le retour d'expérience au service de l'amélioration en continu de la prévention des risques
• Guide méthodologique du CEREMA sur l'inondation

• Transmission d'Information au Maire (TIM)
• Commission Départementale des Risques Majeurs Naturels (CDRNM)

• Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN)
• Porter à Connaissance risques (PAC)
• Plan Local d’Urbanisme (PLU) : guide du CEPRI et ministère de la Transition Écologique
• Code de l'urbanisme

• Fonds Barnier (FPRNM)

• Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM)
• Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM)
• Information préventive
• Information biennale
• Information Acquéreur Locataire (IAL)

• plan Organisation de la Réponse de Sécurité Civile (ORSEC)
• Plan (inter)Communal de Sauvegarde (PCS)
• Plan Particulier de Mise en Sûreté (PPMS)
• Plan Particulier d’Intervention (PPI)

• Webinaire du CEREMA : le retour d'expérience au service de l'amélioration en continu de la prévention des risques
• Guide méthodologique du CEREMA sur l'inondation

• Transmission d'Information au Maire (TIM)
• Commission Départementale des Risques Majeurs Naturels (CDRNM)

• Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN)
• Porter à Connaissance risques (PAC)
• Plan Local d’Urbanisme (PLU) : guide du CEPRI et ministère de la Transition Écologique
• Code de l'urbanisme

• Fonds Barnier (FPRNM)

• Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM)
• Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM)
• Information préventive
• Information biennale
• Information Acquéreur Locataire (IAL)

• plan Organisation de la Réponse de Sécurité Civile (ORSEC)
• Plan (inter)Communal de Sauvegarde (PCS)
• Plan Particulier de Mise en Sûreté (PPMS)
• Plan Particulier d’Intervention (PPI)

Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Stratégie Territoriale pour la Prévention des RIsques en Montagne (StePRIM)

• Vigilance Météo-France
• Bulletin d'estimation du Risques Avalanche (BRA)
• Prévision Localisée du Risque d’Avalanche (PRLA)

• Enquête Permanente sur les Avalanches (EPA)
• Carte de Localisation des Phénomènes d'Avalanche (CLPA)

• Webinaire du CEREMA : le retour d'expérience au service de l'amélioration en continu de la prévention des risques
• Guide méthodologique du CEREMA sur l'inondation

• Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN)
• Porter à Connaissance risques (PAC)
• Plan Local d’Urbanisme (PLU) : guide du CEPRI et ministère de la Transition Écologique
• Code de l'urbanisme

Généralités

Description de la politique publique

Documents cadres de la politique publique

Programmes d'action

feu de forêt

inondation

séisme

mouvement de terrain

avalanche

tempête, orages

risques littoraux

CAPRIS

avalanche

Directive Inondation

STePRIM

PAPRICA

CAPRIS

PAPI

PAPI

Le Cadre d’Actions pour la Prévention du Risque Sismique (CAPRIS) Le CAPRIS vise à orienter et coordonner les politiques de prévention du risque sismique sur le territoire national, en zones de sismicités 2 à 4.

• Accès à la fiche de synthèse CAPRIS

Directive Inondation (DI) :- Stratégie Nationale de Gestion des Risques d’Inondation (SNGRI)- Plan de Gestion des Risques d’Inondation (PGRI) : Adour-Garonne / Loire-Bretagne- Territoire à Risques importants d’Inondation (TRI)- Stratégie Locale de Gestion des Risques d’Inondation (SLGRI)

• Enquête Permanente sur les Avalanches (EPA)
• Carte de Localisation des Phénomènes d'Avalanche (CLPA)

Programme d'Actions pour la Prévention des RIsques liés aux CAvits (PAPRICA) Le PAPRICA favorise l'émergence de stratégie locale de prévention du risque cavité.

• Accès à la fiche de synthèse PAPRICA

Programme d'Action de Prévention des Inondations (PAPI) Le PAPI vise à promouvoir une gestion intégrée des risques d'inondation afin d'en réduire les conséquences dommageables sur les territoires, les habitations, les biens et les activités.

• Accès à la fiche de synthèse PAPI

Programme d'Action de Prévention des Inondations (PAPI) Le PAPI vise à promouvoir une gestion intégrée des risques d'inondation afin d'en réduire les conséquences dommageables sur les territoires, les habitations, les biens et les activités.

• Accès à la fiche de synthèse PAPI

Stratégie Territoriale pour la Prévention des RIsques en Montagne (STePRIM) La STePRIM permet une gestion intégrée des risques naturels en tenant compte des contraintes spatiales associées à ce type de territoire.

• Accès à la fiche de synthèse STePRIM

Le Cadre d’Actions pour la Prévention du Risque Sismique (CAPRIS) Le CAPRIS vise à orienter et coordonner les politiques de prévention du risque sismique sur le territoire national, en zones de sismicités 2 à 4.

• Accès à la fiche de synthèse CAPRIS

Aménagement du territoire

Documents de maîtrise de l'urbanisation

Protectiondes personnes et des biens

autre proposition de titre : Outils réglementaires pour la construction

Outils réglementaires pour la construction

• Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN)
• Porter à Connaissance risques (PAC)
• Plan Local d’Urbanisme (PLU) : guide du CEPRI et ministère de la Transition Écologique
• Code de l'urbanisme

• Fonds Barnier (FPRNM)
• MIRAPI (procédure temporaire, intervention dès la post-crise)

• Code de la construction
• Eurocode 8

Information

• Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM)

Le dossier départemental des risques majeurs (DDRM) Le DDRM est un document d'information préventive établi par le préfet d'un département destiné à informer la population sur les risques naturels et technologiques majeurs existant, ainsi que sur les mesures de prévention et de sauvegarde prévues pour limiter leurs effets.

• Accès à la fiche de synthèse (DDRM)

• Transmission d’Information au Maire (TIM)

dossier de Transmission d’Informations au Maire (TIM) Le dossier de TIM, élaboré par les services de l’État, adresse au maire les informations contenues dans le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM), intéressant le territoire de sa commune.

• Accès à la fiche de synthèse (TIM)

• Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM)

Document d’information communal sur les risques majeurs (DICRIM) Le DICRIM est un document d'information préventive qui doit être établi par le maire d'une commune présentant des risques naturels et technologiques majeurs sur son territoire. Ce document est destiné à informer la population sur ces risques, ainsi que sur les mesures de prévention et de sauvegarde prévues pour s'en protéger.

• Accès à la fiche de synthèse (DICRIM)

• Information préventive

Information préventive Le citoyen doit être le premier acteur de sa sécurité et de celle de ses proches. Pour cette raison, de nombreux moyens aisément accessibles existent pour l’informer sur les risques auxquels il peut être exposé.

• Plus d'information

• Information Acquéreur Locataire (IAL)

Information Acquéreur Locataire (IAL) Les propriétaires de biens immobiliers sont tenus d'informer, lors d'une vente ou d'une location, les acquéreurs et locataires de ces biens, sur les risques naturels et technologiques majeurs auxquels ils peuvent se trouver exposés.

• Accès à la fiche de synthèse (IAL)

• Repères de crues

Repère de crues Un repère de crue est un témoin d'une inondation majeure, indiquant le niveau maximal atteint par un cours d'eau à une date donnée. Placé à un endroit stable dans le temps et visible du public, il sert à entretenir la mémoire de ces évènements rares.

• Accès à la fiche de synthèse (repère de crues)

• Atlas des Zones Inondatbles (AZI)

Atlas des Zones Inondables (AZI)

• Zone Inondée Potentielle (ZIP)

Zone d'Inondation Potentielle (ZIP) Les cartes de ZIP constituent un outil destiné à aider les acteurs de la gestion de la crise à se préparer, avant un évènement, aux conséquences attendues de cette inondation. Elles décrivent l’inondation potentielle d’un territoire et l’importance des conséquences à attendre pour les personnes, les biens, et les activités.

• Plus d'information

• Commission Départementale des Risques Majeurs Naturels (CDRNM)

Gestion de crise

Indemnisation des dommages

Documents de cadrage des acteurs de la gestion de crise

• dotation de solidarité

• reconnaissance CatNat (post-crise)

• contrats d'assurance

• Plan (inter)Communal de Sauvegarde (PCS)

Plan (inter)Communal de Sauvegarde (PCS) Le PCS est un outil réalisé à l'échelle communale, sous la responsabilité du maire, pour planifier les actions des acteurs communaux de la gestion du risque en cas d'évènements majeurs naturels, technologiques ou sanitaires.

• Accès à la fiche de synthèse (PCS)

• plan Organisation de la Réponse de Sécurité Civile (ORSEC)

Organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) Le dispositif « ORSEC » est un programme d'organisation des secours à l'échelon départemental, en cas de catastrophe. Il permet une mise en œuvre rapide et efficace de tous les moyens nécessaires sous l'autorité du préfet.

• Plus d'information sur le dispositif ORSEC

• Plan Particulier de Mise en Sûreté (PPMS)

Plan Particulier de Mise en Sécurité (PPMS) Le PPMS est un disposiif réglementaire obligatoire pour tous les établissements scolaires. Il vise à définir les conduites à tenir dans des situations d’urgence.

• Plus d'information (PPMS)

• Plan particulier d’Intervention (PPI)

Plan Particulier d'Intervention (PPI) Le PPI est un dispositif local mis en place pour faire face aux risques technologiques liés à la présence d'un barrage ou d'une site industriel.

• Plus d'information (PPI)

• Vigicrues flash

• RENASS

• Défense des Forêts Contre l'Incendie (DFCI)

• Bulletin d'estimation du Risque Avalanche (BRA)

• Prévision Localisée du Risque d’Avalanche (PRLA)

Retour d'expérience

• méthodologie des retours d'expériences après les évènements naturels

• Vigilance Météo-France

Vigilance Météo-France Dispositif d'avertissement sur les dangers météorologiques.

• Plus d'information (Vigilance Météo-France)

• Vigicrues, APIC

Vigilance et alerte

Dotation de solidarité La dotation de solidarité « en faveur de l'équipement des collectivités territoriales et de leurs groupements touchés par des événements climatiques ou géologiques », vise à aider la réparation des dégâts causés à certains de leurs biens par des évènements climatiques ou géologiques graves.

• Accès à la fiche de synthèse (dotation de solidarité)

CATastrophe NATurelle (CATNAT) L'état de catastrophe naturelle est reconnu pour une commune par un arrêté interministériel qui paraît au Journal Officiel. Au préalable, une demande de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle est a demandé par le maire au bénéfice de sa commune. Le dossier constitué est soumis à l'examen d'une commission interministérielle qui émet un avis favorable ou non.

• Accès à la fiche de synthèse (CatNat)

• Assurance feu de forêt
• Assurance tempêtes

• Webinaire du CEREMA : le retour d'expérience au service de l'amélioration en continu de la prévention des risques
• Guide méthodologique du CEREMA sur l'inondation

RENASS Site national d'information sur la sismicité de la France.

• Accès au site RENASS

Vigicrues flash Service d'avertissement conçu pour répondre aux besoins des autorités locales de gestion de crise. Les collectivités peuvent s’abonner gratuitement pour recevoir des avertissements en cas de pluie intense ou de crue rapide dans une des communes de leur abonnement.

• Plus d'information (Vigicrues flash)

Défense de la forêt contre les incendies (DFCI) Les feux de forêts font partie des risques naturels majeurs auxquels une partie de la population est régulièrement confrontée. L'État a mis en œuvre une politique de prévention appelée DFCI , qui permet de prévenir le risque et de garantir la protection des populations, des biens et du patrimoine forestier.

• Plus d'information (DFCI)

Bulletin d'estimation du Risque d'Avalanche (BRA) Le BRA est téléchargeable sans abonnement aux formats html et pdf, pour les massifs des Alpes, des Pyrénées et de la Corse.

• Accès au site de téléchargement

PRévision Localisée du risque d’Avalanche (PRLA) Une prévision localisée du risque d’avalanche (PRLA) peut être établie sous l’égide des communes ou des gestionnaires de stations de sports d’hiver afin d’affiner le bulletin de risque d'avalanches (BRA).

Vigicrues Service d'information sur le risque de crues des principaux cours d'eau en France. Il est possible de recevoir par mail des informations personnalisées (bulletins produits, avertissement sur les niveaux de vigilance...). APIC Avertissement de pluies intenses à l'échelle des communes Plus d'information

• Vigicrues
• APIC

Autres informations

Actions innovantes

Observatoire régional des risques en Nouvelle-Aquitaine

Prévention des risques naturels

Observatoire national des risques naturels

Portail géographique des risques naturels