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Transport

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Presentation

Avantages et inconvénients du transport routier

Avantages

Inconvénients

vs

Les techniques du transport routier

Le transport routier a, à sa disposition, de multiples techniques permettant de faire face à tout type de demande de transport par route :


Dimensions_vehicules

Les documents du transport routier

Caractéristiques :

- il doit être écrit

- il consiste souvent la seule preuve juridique écrite de la prestation de transport (en l’absence de convention écrite entre les parties)

- prescription annale : il peut être réclamé dans une période d’un an

Mentions obligatoires :

En plus des mentions obligatoires portant sur : le nombre de colis, poids, volume, nom et adresse de l’expéditeur et destinataire, conditions spéciales de livraison, il doit figurer au verso du document transport les consignes à tenir pour le destinataire en cas de litiges :

prendre des réserves précises, motivées et si possible contradictoires

confirmer dans les 3 jours (délai de forclusion) ces réserves auprès du transporteur

La tarification

Le prix de revient est l’ensemble des consommations et des frais (charges) que supporte l’entreprise pour une permettre une activité de son véhicule. L’unité de calcul est le véhicule.


Classification des éléments du prix de revient :

les charges variables par kilométrage parcouru par le véhicule (carburant, entretien et réparation, péages, …)

les charges fixes, par journée d’exploitation, du conducteur (salaires, charges sociales, frais de déplacement) et charges fixes du véhicules (coût de détention du véhicule, assurances)

- les charges de structure qui correspondent à des charges liées à l’entreprise et supportées par chaque véhicule selon une répartition par quotte part (loyers, assurances, publicité, eau, gaz, électricité, fournitures diverses, charges de personnel autre que conducteurs, impôts et taxes divers, …)

(NB : la T.V.A. n’est pas une charge dans la mesure où elle est récupérable)


Détermination des termes

- calcul d’un terme kilométrique (TK) : Charges variables / Km parcourus = coût au km

- calcul d’un terme horaire (TH) : Charges de conduite / nombre d’heures = coût horaire pour une heure de travail (ou nombre d’heures travaillées par jour * taux horaire)

- calcul d’un terme journalier (TJ ou terme fixe) : (Total des charges fixes du véhicule + charges de structures) / nombre d’unités de travail par an

- calcul d’un terme total kilométrique (CRK) : Total (charges variables + charges fixes du conducteur + charges fixes du véhicules + charges de structures) / km parcourus


Il existe 3 formulations du calcul du prix de revient :


A Voir : https://www.youtube.com/watch?v=ksZ8ybGggKI [Accédé le 10 mai 2021]


La fixation du prix doit respecter une triple contrainte :

- une contrainte juridique : le prix de vente est librement négocié mais doit garantir au transporteur une rémunération qui assure la couverture des coûts réels du service rendu (prestations annexes comprises) ; la responsabilité du chargeur peut être engagée

- une contrainte économique : la fixation du prix se fait à partir des coûts de revient.

- une contrainte mercatique : il s’agit d’une négociation entre transporteur / donneur d’ordre.

Les grilles tarifaires en matière de tarification routière tiennent compte de 2 paramètres :

- du kilométrage parcouru entre l’enlèvement de la marchandise et son lieu de livraison

- du poids taxable (ou poids retenu) de l’expédition.

Deux règles à retenir :

- la règle du rapport poids / volume et poids / mètre linéaire

le rapport poids / volume : 1 m3 = 330 kg

le rapport poids / mètre linéaire : 1 ml = 1790 kg

- la règle du "payant pour" est toujours à l’avantage de l’ayant droit (ou donneur d’ordre, client, expéditeur…). Elle consiste à comparer la tranche tarifaire correspondante au poids de l’expédition avec la tranche tarifaire immédiatement supérieure et appliquer le meilleur prix ainsi trouvé.

Les intervenants au contrat de transport routier

La recherche d’une solution de transport peut vous conduire à 3 possibilités :


- transporter vous-même les marchandises (transport pour compte propre)


- faire appel à un transporteur (transport pour compte d’autrui)


- faire appel à un transitaire ou à un commissionnaire de transport qui organisera le transport et négociera avec les transporteurs


Voir : http://www.lantenne.com/L-organisateur-de-transport-le-commissionnaire-ou-transitaire_a14023.html

Les contrats de transport

En l’absence de contrat de prestations (contrat de transport) entre un donneur d’ordre et son prestataire de service (transporteur), il sera appliqué entre les parties les clauses prévues dans un contrat type (de marchandise générale).


Ce contrat type prévoit :


- les droits et obligations de chacune des parties

- la responsabilité du transporteur



Carateristique du transport

La responsabilité du transporteur

Voir le tableau sur "les contrats de transport"

Thanks!

Selim Dabbaji

Mariam Laanait