Plagiat

La notion de plagiat

Définition

Vidéo

Comment l'éviter ?

Travail en groupe et plagiat

Auto-plagiat

Détection

Sanctions

Domaine

Législation

C'est quoi l'Auto-Plagiat ? L'auto-plagiat consiste à réutiliser un travail effectué précédemment, sans le mentionner, en le faisant passer comme étant original. Sans être aussi grave que le plagiat traditionnel, cette pratique est toutefois moralement condamnable et constitue une faute qui peut être sanctionnée par l'université. En résumé, et quelque soit le contexte, il est interdit de recycler ses anciens travaux sans en indiquer la source. Si vous désirez utiliser une partie d'un travail antérieur, vous devez utiliser les règles de la citation communément admises c'est à dire mettre vos citations entre guillemets et indiquer la référence du document initial. Un conseil : consultez au préalable votre enseignant pour connaître la politique en la matière si vous avez l'intention de vous auto-citer.

On peut définir le plagiat comme un acte qui consiste à copier, de manière intentionnelle ou non, tout ou partie d’une œuvre sans accord de l’auteur, dans le but de s’en approprier la paternité. En résumé c'est ce qu'on appelle du "copier-coller". Dans le domaine universitaire et de la recherche, le plagiat constitue une pratique contraire à l'éthique. C'est un délit passible de sanctions.

Vidéo réalisé par l'Université de Genève à visualiser pour mieux comprendre comment éviter le plagiat à l'université

Quelques conseils pour éviter le plagiat - Citez systématiquement vos sources. Utilisez les guillemets. En général, la citation ne doit pas dépasser une phrase – au-delà, il faut justifier la paraphrase où l’on reformule un auteur avec ses propres mots sans citer la source est un cas de plagiat. - Notez de manière précise les références de vos sources (auteur, titre,année d’édition, volume, chapitre etc…). Notez le type de document. Cela concerne aussi les documents numériques ou issu d'un site web. - Indiquez la source dans le corps du texte ou en note de bas de page et non à la fin du travail. Rédigez une bibliographie complète en fin de travail. - Pour les illustrations ou photos : utilisez uniquement des documents dont vous possédez les droits ou qui sont libres de droit (banques d’images sur le web). - Vérifiez la qualité vos sources pour éviter de plagier ce qui serait déjà du plagiat. (Notamment pour les sources issue d’Internet).

Travaux en groupe : qui paie ? Tout le monde ! En matière de plagiat tous les participants sont co-responsables. Lorsque vous faites un travail en groupe, tous les membres du groupe peuvent donc être sanctionnés, indépendamment de savoir qui dans le groupe a introduit le plagiat. Judiciairement, il s'agit d'une circonstance aggravante qui peut porter les sanctions prévues dans le code de la propriété intellectuelle à 5 ans d’emprisonnement, 500 000 € d’amende .

Le plagiat est une notion à mettre en relation avec celle du droit d'auteur lequel est régi en France par le code de la propriété intellectuelle et qui fixe un ensemble de règles visant à protéger les auteurs et créateurs de ce qu'on appelle les "oeuvres de l'esprit". Le terme de "plagiat" n’apparaît pas dans le Code de la propriété intellectuelle. Il est désigné sous le terme plus large de "contrefaçon". L'article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle prévoit que « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »

Le plagiat concerne toutes les œuvres protégées par le droit d'auteur quel que soit le support. Le domaine d'application va donc concerner les œuvres écrites, audiovisuelles, les œuvres de musique, mais aussi les peintures, les sculptures, les photographies, les logiciels mais aussi de manière plus anecdotique par exemple les collections de haute couture et les plaidoiries des avocats. Dans le domaine universitaire, cela va s'appliquer aux travaux de recherche, thèses, mémoires, exposés, conférences, ainsi qu'aux cours des enseignants.

Le délit de plagiat expose son auteur à des sanctions pénales et civiles. - Au pénal sur la base des articles L335-2 et L335-3 du Code de la propriété intellectuelle qui prévoient que la contrefaçon est punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende. - Au civil par l'attribution de dommages et intérêts au titre du dommage causé à l'auteur victime d'une violation de son droit d'auteur. Enfin lorsqu'il s'agit d'un cas de plagiat dans le domaine de l'enseignement, l'auteur d'un plagiat s'expose également à des sanctions disciplinaires (exclusions temporaire ou définitives, annulation d'épreuve ou retrait de grade). Ces sanctions sont potentiellement cumulatives.

Pour lutter contre l'augmentation des cas de plagiat dans l'enseignement supérieur, de nombreuses universités en France ont fait l'acquisition d'un logiciel de détection de plagiat. A l’Université de Lille, les enseignants disposent sur leur ENT du logiciel Compilatio qui permet une recherche de similitudes avec des documents du web mais aussi avec d'autres travaux déjà présents dans la base de données du logiciel. Cette détection n'est toutefois pas utilisée systématiquement dans le but de sanctionner mais aussi à titre préventif.