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Newsletter n° 2 Réseau S&ST

Décembre 2020

Index

En cliquant sur vous pouvez aller directement à la page qui vous intéresse.

Webinaire Eduquer aux risques professionnels

Guide d'accompagnement à l'éducation aux risques professionnels

La convention nationale pour l'intégration de la S&ST dans l'enseignement agricole

Exemple de la région Bretagne

Exemple de la région AURA

Ressources utiles pour sensibiliser aux risques professionnels

La formation des enseignants

Exemple de la région Grand Est

Contacts

Concours dans le cadre de la S&ST

Le BIMSA en parle

Exemple de la région PACA

Éduquer aux risques professionnels:Passer des normes aux actes

Dans le cadre du réseau national Santé et Sécurité au Travail, le séminaire "Eduquer aux risques professionnels : passer des normes aux actes", prévu initialement en région Centre Val de Loire, s'est tenu en distanciel le 1er octobre 2020 avec l'appui d'AgroSup Dijon.Au programme: Propos introductif de la Joëlle Guyot de la DGERConférence de Patrick Mayen, Professeur émérite en Sciences de l'Education AgroSup DijonTémoignages des formateurs en paysage et forestier du CFA de BellegardePrésentation de TOUSCAPS Osez l'escape game pour éduquer aux risques professionnels Pour accéder aux vidéos

Le guide d'accompagnement à l'éducation aux risques professionnels a été réalisé par AgroSup Dijon et le Réseau Santé et sécurité au travail.Il s'adresse aussi bien aux équipes pédagogiques et éducatives qu'aux personnels de direction (notamment afin d'animer des temps de concertation au sujet de la S&ST).Les objectifs de cet ouvrage sont :De mieux appréhender les apprenants afin de leur transmettre des compétences en sécuritéD'outiller les enseignants et les formateurs afin d'exploiter les vécus en milieu professionnel pour éduquer aux risques professionnels De construire un dispositif pédagogique pour éduquer aux risques professionnels

Pour le consulter

Concrètement comment est déclinée la convention nationale pour l'intégration de la santé et de la sécurité au travail dans l'enseignement agricole?

Quelques exemples en région ...

Cette convention a été renouvellée en 2018 pour 5 ans. Pour ceux qui souhaitent en prendre connaissance

Partenariat entre la DRAAF- la MSA et la DIRECCTE

Exemple en région Bretagne

Institution de relais et de référents au sein des établissements agricoles

Depuis 2017, le comité de pilotage de la DRAAF - MSA - DIRECCTE a défini le rôle et missions de relais en établissement agricole (public et privé) qui est à l'interface entre l'équipe éducative et pédagogique, l'équipe de direction et la MSA. Le relais leur apporte des informations et fait remonter les besoins ou les difficultés en matière de S&ST à la MSA. A ce jour: Il y a 43 relais au niveau régional. Le référent est spécialisé dans un domaine de prévention (machine, phyto...). Il transmet les outils du domaine concerné à l'équipe pédagogique. Et il recense les besoins et les difficultés afin de les remonter au relais de son établissement ainsi qu'à son groupe de travail.

MSA d'Armorique et MSA Portes de Bretagne

Référent(s) "Risque chimique"

Nouveau en 2020

Exemple en région Bretagne

Groupe de travail Référents "Machine"

Des regroupements ont lieu régulièrement avec un taux de participation assez important des enseignants en machinisme. Le découpage de la journée se déroule ainsi généralement avec les interlocuteurs de la MSA, de la DIRECCTE et de la DRAAF: Echanges entre pairs,Apports théoriques sur une thématique spécifique (statistiques accidentologie, relationnel maître de stage - stagiaire par exemple), Création de scénarios pour réalisation de films pédagogiques ou validation d'outils pédagogiques.

Dans ce cadre, des films ont été réalisés au sein de ce groupe.Le film qui est à vocation pédagogique présente plusieurs situations de travail issues de récits d'accidents du travail survenus lors de l'utilisation d'un chariot télescopique (exemple ci-contre). Chaque film est accompagné de son livret pédagogique: chaque situation de travail est traduite en séquence dans le film et fait l'objet d'une fiche qui comporte: un descriptif de la séquence du film,les pratiques qui contribuent au travail en sécurité, les gains escomptésles actions dangereuses, leurs conséquencesles conseils, les actions à mettre en oeuvre pour limiter les risques.

Réalisation de 3 séries de films sur l'utilisation du chariot télescopique, la mini-pelle et le tracteur

Entretien avec Christophe LE FORT, formateur technique à l'UFA KERPLOUZ La Salle (56), et référent "Machine"

Depuis combien de temps êtes-vous référent machine? Et quel intérêt pour vous de participer à ce groupe? Je suis référent machinisme depuis 3 ans.La participation au groupe de travail permet d'échanger et d'être informé concernant les règles de sécurité liées à l'utilisation des engins et du matériel en général.Le création récente de supports vidéos en concertation, permet de se doter d'outils adaptés aux situations de travail rencontrées. Jusque là, nous avons participé à l'élaboration de sénarii liés à l'utilisation du manuscopique et de la mini pelle qui ont ensuite servi au tournage des vidéos.Est-ce que cela à modifier vos pratiques d’enseignement avec vos elèves? Cela a permis de posséder un support imageant les problèmatiques rencontrées,de cibler précisément les thématiques de prévention à aborder pour ne rien oublier,de varier le support pédagogique.

Est-ce que l’utilisation de ces supports pédagogiques modifie leur regard sur la sécurité au travail? Nous constatons régulièrement que certains restent inconscients des risques qu'ils prennent. Il faut insister et redonner l'information plusieurs fois. Ces supports aident à cela. Ils sont un complément aux paroles, démonstrations et autres.D'autres besoins se font ressentir en terme de préventionactuellement? Des projets en cours?Nous ne sommes pas tous concernés par les mêmes problématiques d'utilisation de matériel, du fait de notre appartenance à divers secteurs agricoles (Paysage, production, ....).Aborder plus précisément les gestes et postures appropriés pour garantir l'intégrité physique. Créer d'autres types de supports, comme des affiches à mettre dans les salles pour diversifier l'approche.Concernant le secteur paysage, des supports sur le petit matériel espaces verts seraient intéressants. ...

Exemple en région Grand Est

Procédure d'accueil de stagiaires ou d'apprentis mineurs ou majeurs en situation professionnelle en entreprises, établissements d'enseignement ou collectivités

Extrait: Plan d'action 2019: Action 15 Suite aux constats de nombreux manquements dans les procédures d’accueil des jeunes dans les différentes structures (établissements d’enseignement, entreprises ou collectivités), un groupe de travail constitué par la DIRECCTE, la MSA, la CAAA* et la DRAAF, émanant du COPIL SST Grand Est a décidé d’étoffer le travail issu de la précédente convention Lorraine pour aboutir à un nouveau document commun.* Caisses d'Assurance-Accidents Agricole d'Alsace et de Moselle.

La convention régionale pour l'intégration de la S&ST dans l'enseignement agricole en Grand Est est déclinée en un plan d'action.

Exemple en région Grand Est

Extraits de la procédure d'accueil de stagiaires ou d'apprentis mineurs ou majeurs en situation professionnelle en entreprises, établissements d'enseignement ou collectivités

Exemple en région Grand Est

Genèse de la lettre de mission du référent SST pour les apprenants en Grand Est

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Novembre 2019 et Janvier 2020

Action: Réalisation de 2 séminaires pour informer les équipes de direction des établissements et organisation de 3 groupes de travail dont 1 sur co-construction de la lettre de mission

Plan d'action 2020

Janvier: Syntghèse des travaux des groupes issus des séminaires . Février: COPIL pour discussion et validation

Plan d'action 2020

Juillet 2020: Courrier du chef de SRFD aux directeurs d'établissement pour demander une nomination par un établissement et établir la lettre de mission. Septembre 2020: Retour des établissements.

+info: exemplaire de la lettre de mission

Insertion LOGO établissementet coordonnéesLettre de mission référent santé sécurité au travail1 – ContexteUne convention nationale entre le ministère de l’agriculture et de l’alimentation, le ministère du travail et la caisse centrale de mutualité sociale agricole a été signée en septembre 2018 pour 5 ans. Celle-ci est déclinée régionalement par une convention entre la DRAAF, la DIRECCTE, l’association régionale des caisses de MSA et la CAAA.L’objectif de cette convention est d’intégrer la Santé Sécurité au Travail (SST) dans l’enseignement agricole.2 – Rôle du référent santé sécurité au travailLa santé sécurité au travail correspond à toute action de prévention qui viseà préserver et / ou améliorer la santé, la sécurité et les conditions de travail de l’ensemble des apprenants (élèves, étudiants, apprentis et stagiaires).Afin d’assurer la mise en œuvre de la convention régionale, un ou des référents santé sécurité au travail est / sont identifié (s) dans chaque établissement d’enseignement agricole publics et privés. Les référents SST devront être motivés par la thématique SST. L’existence d’un binôme par établissement serait souhaitable afin d’assurer la continuité des actions en cas de changement de personnel et afin de faciliter la mission.Un échange entre l’équipe de direction et l’équipe pédagogique constitue un préalable à cette identification.Le rôle du référent est différent de celui de l’assistant de prévention présent dans les établissements publics.En effet, les assistants de Prévention (AP) sont chargés d’assister et de conseiller le directeur de l’établissement dans la démarche d’évaluation des risques et dans la mise en place d’une politique de prévention des risques ainsi que dans la mise en œuvre des règles de sécurité et d’hygiène au travailpour le personnel de l’établissement. Ils sont placés directement sous la responsabilité du directeur.3 – PositionnementLe référent santé sécurité au travail est placé directement sous la responsabilité du directeur de l’établissement.Cette mission n’emporte aucun transfert de responsabilité sur le référent santé sécurité au travail.4 – Les missions / activitésLe volet santé sécurité au travail est essentiel et doit être pris en compte dans le pilotage de l’établissement.L’établissement, le cas échéant tous ses centres constitutifs, et l’ensemble des apprenants sont concernés.Il s’engage à se former pour maintenir ses connaissances, compétences et acquérir de nouveaux savoirs en lien avec la sécurité, santé au travail, la connaissance des publics apprenants, l’aspect réglementaire.Il participera aux actions du réseau des référents régionaux SST.Les actions en faveur de la SST dans l’enseignement font l’objet d’une concertation étroite menée :En équipe de direction auquel le référent SST peutêtre amené à participer ;Dans le cadre des instances de l’établissement, notamment :Pour les établissements de l’enseignement agricole public :Le conseil intérieur et les différents conseils de centre et comité de liaison,La commission hygiène et sécurité,Le conseil d’éducation et de formation quand il existe,Les réunions de filière en tant que de besoin.Pour les établissements du CNEAP/UNREP :Le conseil d’établissement,La commission hygiène et sécurité,Les réunions de filière en tant que de besoin.Pour les maisons familiales rurales :Le conseil d’établissement,Les réunions de filière en tant que de besoin.Le (s) référent (s) santé sécurité au travail aura (auront) une vue d’ensemble de tous les cursus de l’établissement de la voie initiale à la voie professionnelle continue, et, est (sont) désigné (s) afin de :En interne :– Participer au recensement, à la coordination des besoins et accompagner les équipes sur les questions de santé et sécurité au travail (besoins en formation, plan d’actions et suivi du nombre de formés, actions de sensibilisations, etc...) ;– Promouvoir la SST et sensibiliser les enseignants et formateurs (membres de l’équipe éducative) de l’établissement (*) ;– Contribuer à renforcer les échanges entre l’établissement (*) et les maîtres de stage et d’apprentissage concernant la SST (réunions, visites, etc...) ;Accompagner les équipes à la mise en place des consignes de sécurité lors des activités de pratiques professionnellesSuivi des accidents :Participer à la collecte d’informations relatives aux accidents et presqu’accident en situation professionnelle.En externe :Relayer des informations réglementaires auprès des partenaires ;Représenter l’établissement (*), après accord du directeur, sur des questions santé sécurité au travailDévelopper les partenariats et travailler en réseau, notamment avec les MSA/CAAA, la DIRECCTE (agents chargés du contrôle de la prévention) et le référent SST de la DRAAF.5 – Organisation de la mission et moyensDans le cadre de son action, le (s) référent (s) SST de l’établissement se verra (ont) accompagné (s) par le référent SST de la DRAAF, le service Santé Sécurité au Travail de la Caisse de MSA / CAAA de référence.Il (s) pourra (ont) également prendre contact, dans sa (leur) mission de conseil, avec l’agent compétent de l’inspection du travail.Il appartient au directeur de l’établissement de transmettre la lettre de mission SST signée et les coordonnées du (des) référent (s) à la DRAAF. La coordination de la mission entre les référents SST de l’établissement est de la responsabilité du directeur d’établissement.Chaque établissement s’organise afin que le (s) référent (s) SST soit (ent) en capacité d’assurer sa (leur) mission et puisse (ent) notamment participer à des réunions spécifiques ou actions organisées par la MSA /CAAA, la DIRECCTE, la DRAAF pour lui permettre de gagner en compétences.Durée et temps de travail :Elle est définie dans la fiche de service ou dans une « lettre d’engagement» et peut être révisée annuellement selon les besoins.Le temps affecté à la mission de référent SST est de : heures.Un point annuel est réalisé avec le directeur d’établissement pour faire le bilan des actions et difficultés éventuelles.Un bilan annuel sera à réaliser et à présenter lors d’une instance de l’établissement (*) puis transmis à la DRAAF.6 - SignatureM.ou Mme a accepté la mission de référent santé sécurité au travail à compter du : / / 202La présente lettre de mission est établie pour une durée indéterminée mais peut faire l’objet d’avenant(s).Elle pourra être retirée par notification du chef d’établissement après entretien.M. Mme , référent SST, pourra demander à être déchargé de sa mission après entretien.Elle devient nécessairement caduque en cas de changement de chef d’établissement.LeA Le directeur de l’établissementRéférent SST de l’établissementLettre de mission transmise à la DRAAF le : / / 202

COPIL 4 avril 2019

Action : Etablir la lettre de mission du référent SST pour les apprenants sur la base de la fiche Rhône Alpes pour le Grand Est

Les référents SST apprenants disposeront d’une lettre de mission homogène, co-construite lors des séminaires et à terme agiront au sein d'un même réseau. L’animateur régional de la DRAAF impulse cette dynamique territoriale auprès des établissements dont l'objectif principal est d'identifier ces relais et de concourir avec eux aux actions de prévention visant à préserver et/ou améliorer la santé et la sécurité au travail de l'ensemble des apprenants.

Contact DRAAF Grand Est: fabrice.savary@agriculture.gouv.fr

COPIL: DRAAF, MSA, CAAA, DIRECCTE

Exemple en région Auvergne- Rhône- Alpes

Est le référent SST MSA, DIRECCTE, DRAAF en interne pour le Directeur d'établissement quant aux actions SST à développer vers les apprenants maîtres de stageParticipe aux différents conseils au sein des établissements afin d'intégrer la SST dans les parcours de formationParticipe au développement et facilite les actions SST vers les apprenants, les maîtres de stage et maîtres d'apprentissage.

Création d'un réseau de référents SST en établissement

Le référent SST: n'est pas un assistant ou conseiller de prévention qui lui conseille le chef d'établissement dans la mise en oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité du travail dans les locaux et pour les personnels. Il n'est pas non plus forcément un formateur Sauveteur secouriste du travail.

Vidéo: le rôle et les missions du référent SST en établissement scolaire agricoleTémoignages de David Jouve, Directeur de l'EPLEFPA Campus Agronova et Rachel Bonnefoy, infirmière et référente SST

Accompagnement MSA/DRAAF/DIRECCTE Pour chaque établissement, un ANNUAIRE de correspondants est mis en oeuvre: - Directeur- Référent SST au sein de l'établissement- Conseiller en prévention de la MSA-Inspecteur du travail à la DIRECCTEUn KIT SST sera actualisé annuellement- Procédure Accidents- Procédure Travaux interdits

Exemple en région PACA

La convention régionale PACA pour l’intégration de la santé et de la sécurité au travail dans l’enseignement agricole a été signée en début d’année par la MSA, la DIRECCTE et la DRAAF. Les partenaires signataires ont proposé au COPIL du mois de juin, un plan d’actions décliné autour des principaux axes de la convention pour 2020/2021. Une action nouvelle a été mise en œuvre concernant l’axe «Accompagner les équipes en établissements dans la transmission de la SST», il s’agit de la sensibilisation des nouveaux enseignants et formateurs dans le cadre de la formation TUTAC. Ainsi mi-octobre 25 participants à la formation TUTAC ont pu participer en visio conférence aux interventions de la ARCMSA, de la DIRECCTE PACA et d’une conseillère de prévention interne à l'EPL. La réunion très interactive a permis aux participants de sélectionner parmi de nombreuses questions proposées celles qui les interpelaient particulièrement: Que faire quand je suis en visite d’une entreprise qui accueille un stagiaire? Comment savoir si le matériel que j’utilise pour les TP est aux normes? Les principes de prévention et de responsabilité ont été développés, ainsi que la nécessité d’actualiser le DUERP et d’œuvrer collectivement à la construction de la sécurité professionnelle des apprenants. Le rôle du conseiller/assistant de prévention au sein de l’établissement a été précisé. Il est central en établissement en matière de prévention des risques.

Formation TUTAC: sensibiliser et former les nouveaux enseignants à la S&ST

D'autres projets en partenariat dans le plan d'action 2020-2021:

Formation des enseignants en agroéquipement, des directeurs d'exploitation et des salariés des exploitations sur la conformité et l'usage du matériel agricole / déclinaison de celle-ci auprès des apprenantsGroupe de travail sur les risques chimiques: former les enseignants et création de support pédagogiques adaptésRemise à jour du guide maître d'apprentissage

Secteur hippique

Le 6 février 2020, la MSA Mayenne Orne Sarthe a organisé une journée rencontre à destination des futurs professionnels du secteur hippique. Intitulée « Mieux vaut prévenir que guérir », elle s’articule autour de différents ateliers auxquels participent des élèves de la seconde à la terminale de trois établissements.

Le BIMSA en parle

Sécurité au travail : ne pas oublier les élèves

La MSA, la direction générale de l’enseignement et de la recherche du ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation et le ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion s’emploient à accompagner les établissements pour renforcer la culture de la prévention auprès des élèves.

Concours dans le cadre de la santé sécurité au travail

Cliquez sur les liens pour plus de détails

Des ressources utiles pour sensibiliser aux risques professionnels

Prévention dans le secteur du paysage

Les services Santé Sécurité au Travail des trois MSA de la région Rhône-Alpes publient la lettre du Pic Vert.Picus apporte des informations et des conseils pour limiter au mximum les risques liés au travail dans le secteur du paysage. L'objectif est de créer des moments d'échanges au sein de l'entreprise sur le thème du travail et de la prévention des risques professionnels. Cette lettre peut servir de support à l'instauration d'un quart d'heure sécurité, par exemple.

Prévention des risques phytosanitaires

Les EPI sont essentiels dans le cadre du respect des bonnes pratiques d'utilisation des produits phytosanitaires. WE LOVE AGRI: plateforme vidéo dédiée à l'agriculture- Les EPI, pour quoi faire ? - Do you speaak EPI? - Les EPI, c'est quoi? - Les EPI, des gestes pro

Prévention des risques liés aux engins agricoles

Les statistiques sont formelles et malheureusement récurrentes, les accidents de tracteur constituent la première cause de décès accidentel en milieu agricole.

40% des accidents avec un engin agricole concernent les embauchés depuis moins d'un an

Source ONISR 2017

Crash Test tracteur avec et sans ceinture

Il faut que la ceinture soit un réflexe

Ici le replay d'un webinaire du 19 novembre 2020 pour les nouveaux utilisateurs potentiels du logiciel Seirich, notamment tous ceux qui débutent dans la prévention des risques chimiques. L'objectif est de présenter ce que permet de faire ce logiciel et ce que nécessite sa prise en main et son utilisation.

Comment mettre en œuvre l’évaluation et la prévention des risques chimiques ? Avec quel outil ?

La formation des enseignants

Une formation expérimentale en S&ST en régions Grand Est et Auvergne Rhône Alpes

Code Safo: Action n° 530912

Cette newsletter est semestrielle et est destinée à l'ensemble des personnels de l'enseignement agricole afin de partager l'actualité sur la santé et la sécurité au travail des apprenants. Contact: Sophie CABEL, Animatrice nationale du réseau S&ST sophie.cabel@educagri.fr 06.99.04.53.81

Retrouvez nous sur Chlorofil: https://chlorofil.fr/actions/sante/sstet très prochainement sur Résana

Depuis le 1er septembre 2020, Marie-Françoise CREPEL a rejoint le Bureau de l'action éducative et de la vie scolaire (BAEVS) à la DGER en tant que chargée de mission auprès de Franck Feuillatre, chef de bureau. Elle participe à la diffusion de l'information sur la mise en oeuvre des politiques publiques en matière de santé-sécurité au travail auprès des établissements d'enseignement agricole. - assure la veille réglementaire, - participe à la mise en oeuvre des dossiers S&ST: convention MAA/DGT/CCMSA, plan d'actions DGER, échanges DGESCO notamment,- accompagne les projets en région en collaboration avec l'animatrice nationale du réseau S&ST, Sophie Cabel. Par ailleurs, Marie-Françoise coordonne et suit la mise en oeuvre du service civique dans l'enseignement agricole auprès de Sandra Zemouli au BAEVS. marie-francoise.crepel@agriculture.gouv.fr 01.49.55.52.26.

Marie-Françoise CREPEL