AQUOPS2021_Atelier#2205

Droit d’auteur et licences : tout comprendre!

par GENEVIÈVE LEBLANC

Geneviève LeblancResponsable du dossier du droit d'auteur Direction des ressources didactiques et pédagonumériques Ministère de l'Éducation du QuébecAQUOPS 2021

Cette présentation ne se veut ni une analyse exhaustive de la Loi sur le droit d’auteur ni une opinion juridique. Elle a été conçue dans le but de vous informer sur certains principes et exceptions qui trouvent une application en contexte éducatif. Ce document vise à vous donner des balises générales et à vous présenter des sites proposant des oeuvres libres de droits sans toutefois en garantir la fiablité.

Plan de la présentation

1. Notions théoriques sur le droit d'auteur

4. Les oeuvres libres de droits d'auteur

3. Les Creative Commons

5. La réalité virtuelle et autres outils numériques

2. Les licences

Note au sujet des images: dans cette présentation, les images proviennent majoritairement de Pixabay, à moins d'indication contraire. Elles sont toutes libres de droits.

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DROITS MORAUX

• Attribution d'une oeuvre (revendication de la création, aussi appelée "paternité de l'oeuvre");
• Intégrité (une oeuvre ne peut être modifiée sans autorisation de l'auteur);
• Pas d'association à une cause;
• Incessibles (mais les droits moraux sont susceptibles de renonciation).

DROITS ÉCONOMIQUES

Ensemble d'actions exclusivement réservées aux auteurs ou aux créateurs d'une oeuvre. Ces droits permettent à l'auteur de recevoir une rétribution pour l'utilisation de son oeuvre.

Par défaut, toute oeuvre est protégée par le droit d'auteur dès sa création

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02

01 Le droit d'auteur

Aussi appelés droits patrimoniaux. Les droits de l'auteur permettent de tirer un revenu de son oeuvre et proviennent de - redevances; - licences; - montants forfaitaires, etc. Ces droits peuvent être cédés par écrit. Ces droits peuvent être exploités par des cessionnaires ou des licenciés. Il peut s'agir de droits versés pour la reproduction, la diffusion, la présentation en publique, la diffusion par télécommunication, etc.

Les droits moraux ont la même durée que les droits d'auteur. (Au Canada, en 2018, 50 ans après la mort de l'auteur) Notamment, c'est le droit à l'intégrité de l'oeuvre. Elle ne peut être modifiée, mutilée ou associée à un produit, une cause, un service ou une institution sans le consentement de l'auteur.

02 Les droits économiques

Quelques-unes des oeuvres protégées par le droit d'auteur

- Oeuvre littéraire - Oeuvre musicale - Oeuvre dramatique (pièce de théâtre)

02

Quelques-un des droits qui trouvent une application en contexte scolaire

- Reproduction - Diffusion publique (comprend l'exécution en public et la communication au public par télécommunication) - Représentation

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03 Durée du droit au Canada

OEUVRE MUSICALE

OEUVRE DRAMATIQUE

ART VISUEL

- 50 ans après la mort de l'auteur

- 50 ans après la mort de l'auteur et du compositeur. Si plusieurs personnes ont collaboré à l'oeuvre: 50 ans après la mort du dernier survivant. Mais...

-50 ans après la mort de l'auteur

- 50 ans après la mort de l'auteur- l'éditeur a aussi des droits 50 ans suivant la publication du livre

OEUVRE LITTÉRAIRE

Des règles différentes s'appliquent pour les œuvres posthumes, non publiées, etc. Dans le doute, demandez conseil à votre bibliothécaire scolaire ou au secrétariat général de votre commission scolaire. Les documents produits par le gouvernement sont protégés pour 50 ans après la date de leur parution.

La durée du droit d'auteur peut faire l'objet d'exceptions. La durée du droit peut changer si la Loi sur le droit d'auteur est modifiée. Le Canada ayant signé l'accord de libre échange avec le Mexique et les États-Unis en 2018, la durée de la protection du droit passera à 70 ans d'ici juillet 2023.

Les droits d'interprétation des œuvres musicales sont couverts par l'article 23(1) de la Loi sur le droit d'auteur. En gros,

• La prestation est protégée 50 ans pendant après son exécution.
• Si la prestation est enregistrée, mais non publiée, la protection de l'enregistrement est valide pour 50 ans.
• Si la prestation est enregistrée et publiée, l'enregistrement de la prestation est protégé pour 70 ans après sa publication. Mais, cette protection ne pourra excéder 100 ans après la date de l'enregistrement de la prestation.
• Si la prestation est enregistrée, mais que sa publication survient 50 ans et plus après l'enregistrement, il n'y a pas de prolongation de la protection. Le délai de 50 ans étant écoulé.

04 Divers types de protection d'oeuvres

COPYLEFT

• Aucun droit réservé
• Libre circulation
• Modifications autorisées
• Reproduction, diffusion, etc.
• Renoncement au droit moral

Ce format de partage est davantage utilisé avec les programmes informatiques, par exemple, avec la licence GNU ou dans les environnements Wiki. Par exemple, avec Wikipédia, les collaborateurs sont anonymes. Autrement, le référencement des textes seraient extrêmement compliqué! Tout le monde ne peut pas indiquer son nom comme auteur de chaque phrase, d'autant plus qu'elles sont appelées à être modifiées ou retirées par d'autres collaborateurs. Les contributeurs au projet doivent donc céder la totalité de leurs droits, y compris les droits moraux, mais citer leurs sources.

• Certains droits réservés

Comprendre les logos Creative Commons Logo d'identification Attribution (By) : il faut indiquer qui a créé l'oeuvre lors d'une réutilisation Non commercial : pas d'utilisation commerciale sans autorisation expresse Non derivative : pas de modification de l'oeuvre SA (Share alike) : lors d'une réutilisation, remettre les mêmes conditions de licence Pour plus d'information, consultez le site des Creative Commons

CREATIVE COMMON

COPYRIGHT

• Tous droits réservés
• Seul le détendeur du droit d'auteur peut reproduire, diffuser, exécuter publiquement, etc.

L'utilisation de l'expression "tous droits réservés" est générique mais n'a pas véritablement de valeur légale. Le fait que le symbole (c) soit indiqué sur un document n'est pas requis pour le "protéger". En fait, le document original est protégé par défaut. Le fait que le symbole soit indiqué ou non ne fait pas en sorte que le document est protégé ou non. Le détenteur du droit peut aussi être un cessionnaire du droit d'auteur ou un licencié.

• OU si une licence a été émise par l'auteur

• SAUF si une exception s'applique (et c'est compliqué!)

Comprendre les logos Creative Commons Logo d'identification Attribution (By) : il faut indiquer qui a créé l'oeuvre lors d'une réutilisation Non commercial : pas d'utilisation commerciale sans autorisation expresse Non derivative : pas de modification de l'oeuvre SA (Share alike) : lors d'une réutilisation, remettre les mêmes conditions de licence Pour plus d'information, consultez le site des Creative Commons

L'utilisation équitable

L’utilisation équitable est une exception générale prévue à la Loi sur le droit d’auteur, c’est une forme de « droit des utilisateurs ».

Des exceptions spécifiques prévoient entre autres certains usages d’œuvres protégées par le droit d’auteur en contexte scolaire, notamment pour la réalisation de leçons (30.01), dans le cadre de questions d’examen (29.4 (2)). Dans tous les cas se rapportant à l’exception éducative, les reproductions ou diffusions publiques ou projections publiques doivent se faire dans les locaux de l’établissement. Vous ne pouvez pas mettre de matériel protégé par le droit d’auteur sur internet en invoquant l’utilisation équitable!

05 Les exceptions à la Loi sur le droit d'auteur

Un document sur les exceptions éducatives peut être consulté sur le site du Mininstère de l'Éducation.

Les exceptions à la Loi sur le droit d'auteur en milieu scolaire http://www.education.gouv.qc.ca/fileadmin/site_web/documents/dpse/ress_didactiques/droit_dauteur_exceptions_loi.pdf

Pour déterminer si une reproduction est équitable, il faut se baser sur les six critères de la cour Suprême.

Pour lire le jugement, 1) il faut du courage; 2) connaître l'anglais; 2) et vous rendre ici : Jugement_CCH

06 Licences pour les écoles québécoises (1 de 2)

Vérifiez les listes d'exclusion!

Pas de libération et de demande d'autorisation à la pièce.

03

Les mêmes règles s'appliquent dans toutes les écoles du Québec.

02

Avantages

Pour connaître le détail des licences, visitez le site du Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement Supérieur, section sur le droit d'auteur. http://www.education.gouv.qc.ca/etablissements-scolaires-publics-et-prives/references/droit-dauteur/ Droit d'auteurLe MEES a pour mission d'élaborer des politiques relatives aux domaines de l'enseignementGouv Toutes les écoles publiques ainsi que les établissements privés agréés aux fins de subvention. Les écoles n'ont pas à négocier de licences ou d'ententes spécifiques pour leur utilisation courante d’œuvres protégées par le droit d'auteur.

Les licences permettent d'avoir des balises claires sur l'utilisation d'oeuvres protégées en classe.

01

07 Licences pour les écoles québécoises (2 de 2)

La licence SOCAN diffusion permet d'exécuter publiquement des oeuvres musicales (spectacles, concerts à l'école, activités sportives).

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02

Les licences SOCAN_DR/SOPROQ et ARTISTi permettent de reproduire des oeuvres musicales pour les besoins parascolaires.

La licence Copibec permet de reproduire jusqu'à 15% d'une oeuvre littéraire et le moindre de 10% ou 25 pages d'une oeuvre conçue pour l'enseignement.

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01

La licence SoQAD permet d'interpréter des oeuvres dramatiques devant public à l'école.

Quelques détails à retenir

08 Déclaration Copibec

L'ISBN est votre ami

Taper le numéro ISBN dans le champ approprié. Les autres cases se remplieront toutes seules dans le formulaire.

03

Déclarer toutes les reproductions

Même si c'est moins de 10% des pages!

02

Quelques écoles choisies

Chaque année 350 écoles sont sélectionnée, mais jamais la même deux années de suite.

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09Utiliser SAMUEL - inspiration

Des milliers de livres, albums, magasines et plus encore!

Des nouveautés s'ajoutent tous les jours.

03

Déclaration automatique

Aucune déclaration supplémentaire à faire si votre école est sondée.

02

Sélection d'extraits

Le 15% s'applique automatiquement lors de la sélection des pages.

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Voici plusieurs activités possibles à partir d'extraits d'oeuvres préparées par mes collègues Geneviève Bossé et Jennifer Poirier.

10 Biblius

• Bibliothèque d'oeuvres littéraires numériques
• Développpement expérimental en cours (48 CSS connectés)
• Toutes les écoles vont pouvoir acheter des livres numériques pour leur bibliothèque scolaire
• Dès l'an prochain, les CSS auront accès à collection centralisée
• Pour plus de renseignements : Biblius. ca

Présentation de Biblius à l'AQUOPS le mercredi 31 mars à 19h

11 Licences audiovisuelles

Vaste collection pour tous les programmes de l'école québécoiseGuides d'accompagnementListes de lectureAutres fonctionnalités à découvrir pour chacun!Ateliers offerts par ces trois partenaires

Pour connaître le détail des licences, visitez le site du Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement Supérieur, section sur le droit d'auteur. http://www.education.gouv.qc.ca/etablissements-scolaires-publics-et-prives/references/droit-dauteur/ Droit d'auteur Le MEES a pour mission d'élaborer des politiques relatives aux domaines de l'enseignement Gouv Toutes les écoles publiques ainsi que les établissements privés agréés aux fins de subvention. Les écoles n'ont pas à négocier de licences ou d'ententes spécifiques pour leur utilisation courante d’œuvres protégées par le droit d'auteur.

N'oubliez pas d'ouvrir un compte pour chacun!

12 Les licences Creative Commons

ATTRIBUTION

NON DERIVATIVE

SHARE ALIKE

NON COMMERCIAL

BY Nommer l'auteur de l'oeuvre lors lors d'une reproduction ou d'une modification (si autorisée)

"Auteur" au sens large, désigne également le photographe, le musicien ou le peintre

NC Aucune utilisation commerciale sans l'autorisation de l'auteur

Il est possible d’utiliser l’œuvre gratuitement sauf pour les usages commerciaux; y compris tirer un revenu de son site Web

ND Le contenu peut être partagé, mais ne peut pas être modifié

Pas de produit dérivé, ce qui veut dire que l’œuvre ne peut pas être modifiée, transformée ou exploitée autrement

SA La même licence doit être intégrée aux oeuvres partagées

SA: signifie Same As (ou Share Alike), ce qui demande à la personne qui réutilise l’œuvre de mettre les mêmes symboles Creative Commons que ceux accolés à l’œuvre originale.

13 Oeuvre sur Internet [Art. 30.04]

Vous devez vérifier les conditions d'utilisation du site pour vous assurer qu'il n'y a pas de restrictions;

Pour trouver les conditions d'utilisation, vous devez chercher dans les petits caractères! Souvent, il faut fouiller. La majorité des sites officiels des organismes ou des institutions comme les musées, les ministères, les galeries d'art, ou les sites proposant des contenus musicaux précisent les utilisations qui sont autorisées ou non.

03

La source de l'oeuvre est mentionnée.

C'est une bonne habitude à prendre! Vous pouvez alors facilement retrouver vos références. Préciser les références est également utile pour les élèves qui peuvent y trouver un complément d'information ou prendre de bonnes habitudes en citant leurs sources

02

En classe, vous pouvez utiliser une oeuvre provenant d'internet si:

L'oeuvre a été mise en ligne licitement;

C'est-à-dire de manière légale

01

Il ne doit pas y avoir de verrou numérique qui empêche un programme ou un enregistrement du document;

Un verrou numérique est un mécanisme qui empêche (ou qui nuit) à la reproduction ou à la diffusion d'un contenu électronique. Par exemple, certaines images sont marquées d'un sceau translucide (aussi appelé watermark). Il ne faut pas utiliser ces images ni tenter d"effacer les marques. Certains livres numériques sont également doté de ces systèmes de verrous numériques. Ces verrous peuvent, notamment, limiter le nombre d'ouvertures du document ou la durée du prêt, dans le cas des livres de bibliothèques publiques. Les verrous numériques bloquent aussi parfois certaines fonctionnalités des documents tels que la reconnaissance optique des caractères.

Voir le Schéma!

04

Le domaine public au Canada

14 Où trouver des oeuvres libres de droits?

• Une oeuvre entre dans le domaine public quand son auteur est décédé depuis plus de 50 ans.

• Quand une oeuvre est dans le domaine public, il est possible de la reproduire, la diffuser, l'adapter, la modifier, la traduire, etc.

• Attention: si vous publiez sur Internet, certaines oeuvres sont dans le domaine public au Canada, mais pas dans d'autres pays de la francophonie.

• Aux termes de l’article 20.90 de l'Accord Canada-États-Unis-Mexique, le Canada dispose de 2 ans et demi à partir de l'entrée en vigueur de l'Accord (le 1er juillet 2020) pour modifier les dispositions de la LDA relatives à la durée du droit d'auteur. Les dispositions actuelles sur la durée du droit d'auteur (art. 6 et suivant) de la LDA continuent donc de s'appliquer jusqu'à ce que la loi soit effectivement modifiée.

Où trouver des oeuvres libres de droits?

(abonnement requis)

Attention: libre de droits ne veut pas nécessairement dire gratuit.

En effet, libre de droits signifie qu'il est possible de reproduire, de modifier, d'exécuter publiquement une oeuvre. Toutefois, il est parfois nécessaire de se procurer une licence (qui peut être limitée dans le temps ou dans un territoire donné) pour obtenir ces droits. À titre d'exemple, certains sites Web proposent de la musique en continu (streaming). Ce qui signifie que tout le monde peut écouter les musiques proposées. Souvent, les téléchargements requièrent un abonnement au site. Les téléchargements aux fins d'utilisation commerciale sont possibles à l'achat d'une licence. Les coûts pour les usages commerciaux vont de 0,99$ à plusieurs centaines de dollars, comme dans le cas d'une musique de film (long métrage).

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Un site Web très riche où voir et entendre des instruments anciens au Boston Museum of Fine Arts

Partitions anciennes libres de droit. Plusieurs partitions d'orchestre.

https://mymodernmet.com/free-classical-music-international-music-score-library-project/ Online Archive Lets You to Listen and Download 400,000+ Free Classical Musical ScoresToday, many cultural institutions have turned to free online resources in order to engage with the public and excite new audiences. Led by...My Modern Met

16 Photos et oeuvres d'art

National Gallery of Art (Washington, DC)

Vincent van Gogh, Self-portrait, 1889

Google Arts and Culture

Unsplash

Life collection de photos

Chercher par événement historique

Metropolitain Museum of Art

Ce lien contient une foule d’hyperliens vers des collections du Metropolitain Museum of Art (The Met) de New York, qui sont dans le domaine public : art visuel, mais aussi costumes (Dress to impress), armures, Lampes et autres objets d’art, vaisselle… https://www.metmuseum.org/art/collection Ressource du MET découverte dans cet article: http://eduscol.education.fr/numerique/tout-le-numerique/veille-education-numerique/juin-2017/oeuvres-art-licence-creative-commons

Google Arts and Culture

Pixabay

NASA

Le site de la NASA propose une foule de photos libres de droits. D'autres documents tels que des vidéos sont offerts aux internautes. Il est également possible de télécharger des sons en lien avec les missions. https://www.nasa.gov/multimedia/imagegallery/index.html NASA Images NASA.gov brings you the latest images, videos and news from America's space agency. Get the latest updates on NASA missions, watch NASA TV live, and learn about our quest to reveal the unknown and benefit all humankind. NASA

Musée d'art de Lyon (50 oeuvres rn gégapixels)

Pixabay

Google Experiment

Privilégiez les classiques

17 Littérature libre

Classiques de la littérature

Textes variés

- Wikisource

- En anglais, the Public Domain Review

- Quelques oeuvres ici: http://lencrier.fr/

- Tout à coup, la poésie

- Bibliothèque électronique du Québec

- Litterature jeunesse libre

- Bande dessinée

18 Voyager en réalité virtuelle

ARTE 360

ART EN MOUVEMENT

GOOGLE EXPEDITIONS

ARTICLE DU RÉCITUS

Cette chaîne de télévision européenne propose des vidéos en réalité virtuelle. Application gratuite pour les téléphones intelligents.

Utiliser la réalité augmentée en classe. Un jeu sur Rome pour s'inspirer!!

Émerveillement garanti! (deux vidéos à voir!)

Cinematique - trailer from Adrien M & Claire B on Vimeo.

Plusieurs visites virtuelles proposées. Téléphone intelligent requis, connection réseau et casque de RV (du genre cardboard)

D'AUTRES LIENS

Trouver des oeuvres libres de droits

19 Chercher dans la collection du MET

• Chercher par mots clés, en anglais. Il est possible de taper des noms d'artistes;
• Il faut sélectionner la case "Public Domain Artworks"

La collection du MET compte plus de 450 000 documents accessibles en ligne.

Il est possible de faire une recherche par artiste ou par mot-clé (en anglais).

Pour chercher des œuvres dans le domaine public, cocher cette case.

Quelques trouvailles

20 D'autres types de ressources libres

Plusieurs chaînes scientifiques sur YouTube

http://eduscol.education.fr/numerique/tout-le-numerique/veille-education-numerique/janvier-2018/la-chaine-youtube-zeste-de-science https://www.youtube.com/channel/UCaNlbnghtwlsGF-KzAFThqA ScienceEtonnante Des vidéos pour raconter la science étonnante, amusante, passionnante et stupéfiante ! Retrouvez moi aussi sur mon blog "Science étonnante" http://scienceton... YouTube https://www.youtube.com/user/epenser1

Attention: pas de publicité pour les enfants de moins de 13 ans!

Chaîne sur l'histoire

https://www.youtube.com/user/recitus https://www.youtube.com/user/DRDAfrancetv Les revues du monde https://www.youtube.com/channel/UCnf0fDz1vTYW-sl36wbVMbg

Mon Padlet, des dizaines de suggestions!

Pour avoir accès à cette présentation, balayez le code QR. Bonnes découvertes!