AQUOPS2019_Atelier#4109
Geneviève Leblanc
Created on April 9, 2019
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Transcript
DROIT D'AUTEUR : VOTRE ÉCOLE A UNE LICENCE POUR ÇA!
Licences et oeuvres libres de droits
par GENEVIÈVE LEBLANC
Cette présentation ne se veut ni une analyse exhaustive de la Loi sur le droit d’auteur ni une opinion juridique. Elle a été conçue dans le but de vous informer sur certains principes et exceptions qui trouvent une application en contexte éducatif. Ce document vise à vous donner des balises générales et à vous présenter des sites proposant des oeuvres libres de droits sans toutefois en garantir la fiablité.
Image: WikipédiaLa jeune fille à la perle, de Vermeer
Plan de la présentation
1. Notions théoriques sur le droit d'auteur
4. Les oeuvres libres de droits d'auteur
3. Les Creative Commons
5. Le domaine public
6. La réalité virtuelle et autres outils numériques
2. Les licences
Note au sujet des images: dans cette présentation, les images proviennent majoritairement de Pixabay, à moins d'indication contraire. Elles sont toutes libres de droits.
01 Le droit d'auteur
Par défaut, toute oeuvre est protégée par le droit d'auteur dès sa création
You can write a title here
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03
DROITS MORAUX
- Attribution d'une oeuvre (revendication de la création, aussi appelée "paternité de l'oeuvre");
- Intégrité (une oeuvre ne peut être modifiée sans autorisation de l'auteur);
- Pas d'association à une cause;
- Incessibles (mais les droits moraux sont susceptibles de renonciation).
02
DROITS ÉCONOMIQUES
Ensemble d'actions exclusivement réservées aux auteurs ou aux créateurs d'une oeuvre. Ces droits permettent à l'auteur de recevoir une rétribution pour l'utilisation de son oeuvre.
01
02 Les droits économiques
Quelques-unes des oeuvres protégées par le droit d'auteur
- Oeuvre littéraire - Oeuvre musicale - Oeuvre dramatique (pièce de théâtre)
02
Quelques-un des droits qui trouvent une application en contexte scolaire
- Reproduction - Diffusion publique (comprend l'exécution en public et la communication au public par télécommunication) - Représentation
01
03 Durée du droit au Canada
OEUVRE MUSICALE
OEUVRE DRAMATIQUE
ART VISUEL
- 50 ans après la mort de l'auteur
- 50 ans après la mort de l'auteur et du compositeur. Si plusieurs personnes ont collaboré à l'oeuvre: 50 ans après la mort du dernier survivant. Mais...
-50 ans après la mort de l'auteur
- 50 ans après la mort de l'auteur- l'éditeur a aussi des droits 50 ans suivant la publication du livre
OEUVRE LITTÉRAIRE
04 Divers types de protection d'oeuvres
COPYLEFT
- Aucun droit réservé
- Libre circulation
- Modifications autorisées
- Reproduction, diffusion, etc.
- Renoncement au droit moral
Ce format de partage est davantage utilisé avec les programmes informatiques, par exemple, avec la licence GNU ou dans les environnements Wiki. Par exemple, avec Wikipédia, les collaborateurs sont anonymes. Autrement, le référencement des textes seraient extrêmement compliqué! Tout le monde ne peut pas indiquer son nom comme auteur de chaque phrase, d'autant plus qu'elles sont appelées à être modifiées ou retirées par d'autres collaborateurs. Les contributeurs au projet doivent donc céder la totalité de leurs droits, y compris les droits moraux, mais citer leurs sources.
- Certains droits réservés
Comprendre les logos Creative Commons Logo d'identification Attribution (By) : il faut indiquer qui a créé l'oeuvre lors d'une réutilisation Non commercial : pas d'utilisation commerciale sans autorisation expresse Non derivative : pas de modification de l'oeuvre SA (Share alike) : lors d'une réutilisation, remettre les mêmes conditions de licence Pour plus d'information, consultez le site des Creative Commons
CREATIVE COMMON
COPYRIGHT
- Tous droits réservés
- Seul le détendeur du droit d'auteur peut reproduire, diffuser, exécuter publiquement, etc.
L'utilisation de l'expression "tous droits réservés" est générique mais n'a pas véritablement de valeur légale. Le fait que le symbole (c) soit indiqué sur un document n'est pas requis pour le "protéger". En fait, le document original est protégé par défaut. Le fait que le symbole soit indiqué ou non ne fait pas en sorte que le document est protégé ou non. Le détenteur du droit peut aussi être un cessionnaire du droit d'auteur ou un licencié.
- OU si une licence a été émise par l'auteur
- SAUF si une exception s'applique (et c'est compliqué!)
L'utilisation équitable
L’utilisation équitable est une exception générale prévue à la Loi sur le droit d’auteur, c’est une forme de « droit des utilisateurs ».
Des exceptions spécifiques prévoient entre autres certains usages d’œuvres protégées par le droit d’auteur en contexte scolaire, notamment pour la réalisation de leçons (30.01), dans le cadre de questions d’examen (29.4 (2)). Dans tous les cas se rapportant à l’exception éducative, les reproductions ou diffusions publiques ou projections publiques doivent se faire dans les locaux de l’établissement. Vous ne pouvez pas mettre de matériel protégé par le droit d’auteur sur internet en invoquant l’utilisation équitable!
05 Les exceptions à la Loi sur le droit d'auteur
Un document sur les exceptions éducatives peut être consulté sur le site du Mininstère de l'Éducation et de l'Enseignement Supérieur.
Les exceptions à la Loi sur le droit d'auteur en milieu scolaire http://www.education.gouv.qc.ca/fileadmin/site_web/documents/dpse/ress_didactiques/droit_dauteur_exceptions_loi.pdf
Pour déterminer si une oeuvre est équitable, il faut se baser sur les six critères de la cour Suprême.
06 a) Licences pour les écoles québécoises
Vérifiez les listes d'exclusion!
Pas de libération et de demande d'autorisation à la pièce.
03
Les mêmes règles s'appliquent dans toutes les écoles du Québec.
02
Avantages
Pour connaître le détail des licences, visitez le site du Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement Supérieur, section sur le droit d'auteur. http://www.education.gouv.qc.ca/etablissements-scolaires-publics-et-prives/references/droit-dauteur/ Droit d'auteurLe MEES a pour mission d'élaborer des politiques relatives aux domaines de l'enseignementGouv Toutes les écoles publiques ainsi que les établissements privés agréés aux fins de subvention. Les écoles n'ont pas à négocier de licences ou d'ententes spécifiques pour leur utilisation courante d’œuvres protégées par le droit d'auteur.
Les licences permettent d'avoir des balises claires sur l'utilisation d'oeuvres protégées en classe.
01
ArtistI https://artisti.ca/ SODRAC/SOPROQ https://sodrac.ca/licences-audio/education-mees/ SOCAN https://www.socan.ca/fr Copibec https://www.copibec.ca/ SoQAD http://www.aqad.qc.ca/utilisateur/ecole-primaires-secondaires/entente-mels-soqad
06 b) Licences pour les écoles québécoises
La licence SOCAN permet d'exécuter publiquement des oeuvres musicales (spectacles, concerts à l'école, activités sportives)
03
Les licences SODRAC/SOPROQ et ARTISTi permettent de reproduire des oeuvres musicales pour les besoins parascolaires
02
La licence Copibec permet de reproduire jusqu'à 15% d'une oeuvre littéraire et le moindre de 10% ou 25 pages d'une oeuvre conçue pour l'enseignement
01
04
La licence SoQAD permet d'interpréter des oeuvres dramatiques devant public à l'école.
Quelques détails à retenir
06 c) Déclaration Copibec
L'ISBN est votre ami
Taper le numéro ISBN dans le champ approprié. Les autres cases se remplieront toutes seules dans le formulaire.
03
Déclarer toutes les reproductions
Même si c'est moins de 10% des pages!
02
Quelques écoles choisies
Chaque année 350 écoles sont sélectionnée, mais jamais la même deux années de suite.
01
06 d) Utiliser SAMUEL - inspiration
Des milliers de livres, albums, magasines et plus encore!
Des nouveautés s'ajoutent tous les jours.
03
Déclaration automatique
Aucune déclaration supplémentaire à faire si votre école est sondée.
02
Sélection d'extraits
Le 15% s'applique automatiquement lors de la sélection des pages.
01
Voici plusieurs activités possibles à partir d'extraits d'oeuvres préparées par mes collègues Geneviève Bossé et Jennifer Poirier.
Pour les écoles publiques québécoises
06 d) Licences audiovisuelles
Dans le cadre du plan d'action numériqueVaste collection pour tous les programmes de l'école québécoiseGuides d'accompagnementListes de lectureAutres fonctionnalités à découvrir pour chacun!
Pour connaître le détail des licences, visitez le site du Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement Supérieur, section sur le droit d'auteur. http://www.education.gouv.qc.ca/etablissements-scolaires-publics-et-prives/references/droit-dauteur/ Droit d'auteur Le MEES a pour mission d'élaborer des politiques relatives aux domaines de l'enseignement Gouv Toutes les écoles publiques ainsi que les établissements privés agréés aux fins de subvention. Les écoles n'ont pas à négocier de licences ou d'ententes spécifiques pour leur utilisation courante d’œuvres protégées par le droit d'auteur.
07 Les licences Creative Commons
ATTRIBUTION
NON DERIVATIVE
SHARE ALIKE
NON COMMERCIAL
BY Nommer l'auteur de l'oeuvre lors de sa réutilisation
"Auteur" au sens large, désigne également le photographe, le musicien ou le peintre
NC Aucune utilisation commerciale sans l'autorisation de l'auteur
Il est possible d’utiliser l’œuvre gratuitement sauf pour les usages commerciaux; y compris tirer un revenu de son site Web
ND Le contenu peut être partagé, mais ne peut pas être modifié
Pas de produit dérivé, ce qui veut dire que l’œuvre ne peut pas être modifiée, transformée ou exploitée autrement
SA La même licence doit être intégrée aux oeuvres partagées
SA: signifie Same As (ou Share Alike), ce qui demande à la personne qui réutilise l’œuvre de mettre les mêmes symboles Creative Commons que ceux accolés à l’œuvre originale.
08 Oeuvre sur Internet [Art. 30.04]
Vous devez vérifier les conditions d'utilisation du site pour vous assurer qu'il n'y a pas de restrictions;
Pour trouver les conditions d'utilisation, vous devez chercher dans les petits caractères! Souvent, il faut fouiller. La majorité des sites officiels des organismes ou des institutions comme les musées, les ministères, les galeries d'art, ou les sites proposant des contenus musicaux précisent les utilisations qui sont autorisées ou non.
03
La source de l'oeuvre est mentionnée.
C'est une bonne habitude à prendre! Vous pouvez alors facilement retrouver vos références. Préciser les références est également utile pour les élèves qui peuvent y trouver un complément d'information ou prendre de bonnes habitudes en citant leurs sources
02
En classe, vous pouvez utiliser une oeuvre provenant d'internet si:
L'oeuvre a été mise en ligne licitement;
C'est-à-dire de manière légale
01
Il ne doit pas y avoir de verrou numérique qui empêche un programme ou un enregistrement du document;
Un verrou numérique est un mécanisme qui empêche (ou qui nuit) à la reproduction ou à la diffusion d'un contenu électronique. Par exemple, certaines images sont marquées d'un sceau translucide (aussi appelé watermark). Il ne faut pas utiliser ces images ni tenter d"effacer les marques. Certains livres numériques sont également doté de ces systèmes de verrous numériques. Ces verrous peuvent, notamment, limiter le nombre d'ouvertures du document ou la durée du prêt, dans le cas des livres de bibliothèques publiques. Les verrous numériques bloquent aussi parfois certaines fonctionnalités des documents tels que la reconnaissance optique des caractères.
04
09 Où trouver des oeuvres libres de droits?
Oeuvres littéraires
03
Oeuvres visuelles (peintures, sculptures...)
02
Oeuvres musicales
01
Autres types d'oeuvres
04
Au Canada
- Une oeuvre entre dans le domaine public quand son auteur est décédé depuis plus de 50 ans.
S'il y a plus d'un auteur, c'est 50 ans après la mort du dernier survivant.
10 Le domaine public
- L'éditeur d'une oeuvre littéraire ou musicale a aussi des droits sur ses publications. Même si le texte (ou la musique) est dans le domaine public, le document édité ou l'enregistrement ne l'est pas nécessairement.
Donc, attention aux versions revues, corrigées, commentées, etc. Elles ne sont pas nécessairement dans le domaine public.
- Une oeuvre entre dans le domaine public quand son auteur est décédé depuis plus de 50 ans. Quand une oeuvre est dans le domaine public, il est possible de la reproduire, la diffuser, l'adapter, la modifier, la traduire, etc.
S'il y a plus d'un auteur, c'est 50 ans après la mort du dernier survivant.
Quelques sites proposant des oeuvres libres de droits
11 Musique, maestro!
(abonnement requis)
Attention: libre de droits ne veut pas nécessairement dire "gratuit".
En effet, libre de droits signifie qu'il est possible de reproduire, de modifier, d'exécuter publiquement une oeuvre. Toutefois, il est parfois nécessaire de se procurer une licence (qui peut être limitée dans le temps ou dans un territoire donné) pour obtenir ces droits. À titre d'exemple, certains sites Web proposent de la musique en continu (streaming). Ce qui signifie que tout le monde peut écouter les musiques proposées. Souvent, les téléchargements requièrent un abonnement au site. Les téléchargements aux fins d'utilisation commerciale sont possibles à l'achat d'une licence. Les coûts pour les usages commerciaux vont de 0,99$ à plusieurs centaines de dollars, comme dans le cas d'une musique de film (long métrage).
Photo: Arindam Mahanta, Unsplash
12 Encore plus de musique libre!
OPEN SOURCE MUSIC
INSTRUMENTS ANCIENS
PUBLIC DOMAIN 4U
PARTITIONS ET FICHIERS AUDIO
Musique mise en ligne directement par les artistes. Vous pouvez aussi acheter les chansons ou donner le montant de votre choix.
Partitions anciennes libres de droit. Plusieurs partitions d'orchestre. Mymodernmet.com
Un site Web très riche où voir et entendre des instruments anciens au Boston Museum of Fine Arts
Musique entrée dans le domaine public. Il est possible de faire une recherche par genre ou par mots clés.
Photos et oeuvres d'art
13 Plein la vue!
National Gallery of Art (Washington, DC)
Vincent van Gogh, Self-portrait, 1889
Google Arts and Culture
Unsplash
Life collection de photos
Chercher par événement historique
Metropolitain Museum of Art
Ce lien contient une foule d’hyperliens vers des collections du Metropolitain Museum of Art (The Met) de New York, qui sont dans le domaine public : art visuel, mais aussi costumes (Dress to impress), armures, Lampes et autres objets d’art, vaisselle… https://www.metmuseum.org/art/collection Ressource du MET découverte dans cet article: http://eduscol.education.fr/numerique/tout-le-numerique/veille-education-numerique/juin-2017/oeuvres-art-licence-creative-commons
Google Arts and Culture
Pixabay
NASA
Le site de la NASA propose une foule de photos libres de droits. D'autres documents tels que des vidéos sont offerts aux internautes. Il est également possible de télécharger des sons en lien avec les missions. https://www.nasa.gov/multimedia/imagegallery/index.html NASA Images NASA.gov brings you the latest images, videos and news from America's space agency. Get the latest updates on NASA missions, watch NASA TV live, and learn about our quest to reveal the unknown and benefit all humankind. NASA
Musée d'art de Lyon (40 oeuvres haute-définition)
Pixabay
Google Experiment
Privilégiez les classiques
14 Littérature libre
Classiques de la littérature
Textes variés
- Wikisource
- En anglais, the Public Domain Review
- Quelques oeuvres ici: http://lencrier.fr/
- Tout à coup, la poésie
- Bibliothèque électronique du Québec
15 Voyager en réalité virtuelle
ARTE 360
ART EN MOUVEMENT
GOOGLE EXPEDITIONS
ARTICLE DU RÉCITUS
Cette chaîne de télévision européenne propose des vidéos en réalité virtuelle. Application gratuite pour les téléphones intelligents.
Utiliser la réalité augmentée en classe. Un jeu sur Rome pour s'inspirer!!
Émerveillement garanti! (deux vidéos à voir!)
Cinematique - trailer from Adrien M & Claire B on Vimeo.
Plusieurs visites virtuelles proposées. Téléphone intelligent requis, connection réseau et casque de RV (du genre cardboard)
D'AUTRES LIENS
Cinematique - trailer from Adrien M & Claire B on Vimeo.
Google Expedition
16 Sortie scolaire nouveau genre!
Pour ces expéditions, il faut:- des téléphones intelligents, - un signal réseau; - l'application gratuite Google Expeditions;
L'application propose une option enseignant qui guide la visite et une option élève où chacun découvre un site en trois dimensions.
- des lunettes de visionnement.
Trouver des oeuvres libres de droits
17 Chercher dans la collection du MET
- Chercher par mots clés, en anglais. Il est possible de taper des noms d'artistes;
- Il faut sélectionner la case "Public Domain Artworks"
UNE GRANDE VARIÉTÉ D'ACTIVITÉS
BAnQ
DIVERSES THÉMATIQUES
Toutes les disciplines et tous les niveaux scolaires sont représentés.
Une ligne du temps interactive et plusieurs documents numérisés
Possibilité de choisir des thématiques qui rejoignent plusieurs disciplines en même temps.
18 ÉDUCART et BAnQ
Quelques trouvailles
19 D'autres types de ressources libres
Plusieurs chaînes scientifiques sur YouTube
http://eduscol.education.fr/numerique/tout-le-numerique/veille-education-numerique/janvier-2018/la-chaine-youtube-zeste-de-science https://www.youtube.com/channel/UCaNlbnghtwlsGF-KzAFThqA ScienceEtonnante Des vidéos pour raconter la science étonnante, amusante, passionnante et stupéfiante ! Retrouvez moi aussi sur mon blog "Science étonnante" http://scienceton... YouTube https://www.youtube.com/user/epenser1
Attention: pas de publicité pour les enfants de moins de 13 ans!
Chaîne sur l'histoire
https://www.youtube.com/user/recitus https://www.youtube.com/user/DRDAfrancetv Les revues du monde https://www.youtube.com/channel/UCnf0fDz1vTYW-sl36wbVMbg
Pour avoir accès à cette présentation, balayez le code QR. Bonnes découvertes!